la société Champ de l'autel, a été mise en redressement judiciaire le 18 juillet 1995, M.

Par courrier du 30 juillet 2013, la Société a sollicité I 'avis du Médecin du travail sur ce point.

X..., épouse Y..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Aurélie B...

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 3 juillet 2024, la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, agissant au nom de la société Les Aurelles, a déclaré se désister du pourvoi.

supérieures entreprises avec succès par les deux jeunes filles, celles-ci se poursuivront jusqu'à l'âge de 25 ans et de liquider d'ores et déjà le préjudice économique, postérieurement à la date du 1er juillet

BGC a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de dommages-intérêts à l'encontre de son ancien salarié et du nouvel employeur ; Attendu que la société Aurel BGC fait grief à l'arrêt de rejeter

LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 1er juillet 2020 Rejet non spécialement motivé M.

Jean-Paul L..., demeurant à Dosnon (Aube), 28/ M. Pierre Z..., demeurant à Rouilly Saint-Loup (Aube), 38/ M. Gilles Y..., demeurant ... (Aube), 48/ M.

A..., demeurant à Lhuitre à Arcis sur Aube (Aube), 2°) M.

Textile de l'Aube, dont le siège est à Troyes (Aube) ..., contre un arrêt rendu le 11 juillet 1980 par la Cour d'appel de Dijon qui a renvoyé M.

Textile de l'Aube, dont le siège est à Troyes (Aube) ..., contre un arrêt rendu le 11 juillet 1980 par la Cour d'appel de Dijon qui a renvoyé M.

La SCCV Aurélie a proposé un dédommagement de 6.000 euros afin de "régler définitivement nos différends". Par courrier du 4 décembre 2006, M.

trouvaient pas à s'appliquer (Crim. 2 novembre 2016) ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que le véhicule Citroën Jumpy faussement immatriculé [...], en réalité immatriculé [...] , a été dérobé le 10 juillet

du Midi, ayant formé le 5 avril 2013 contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2013 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence un pourvoi enregistré sous le n° J 13-15. 562, n'est pas recevable à former, le 22 juillet

André C..., demeurant Ferme de Beaulieu à Trannes, Vendeuvre-sur-Barse (Aube), 2°) la COOPERATIVE DE DESHYDRATATION DE LA REGION DE SOULAINES, dont le siège est à Soulaines Dhuys, Bar-sur-Aube (Aube)

Y... d'un montant respectif de 100 000 francs et 80 000 francs ; qu'elle s'est engagée à faire apport à la SCI Aurel, constitué par acte notarié du 28 décembre 1990, de la nue propriété d'un immeuble lui

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 SEPTEMBRE 2020 La société Aurelle

Pierre Julien E..., époux de Mme Nicole Stoetlzen, tous demeurant à Saint-André Les Vergers (Aube), ..., 4°/ de M.