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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137240acd58014677411776
17 décembre 2002
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 9 octobre 2002, Me Hemery, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom de la société Jun
civ1
60794c3c9ba5988459c4500b
31 octobre 1989
Jung, M.
ECLI:FR:CCASS:2026:C310137
19 février 2026
[B] [N], 2°/ à Mme [Y] [H], épouse [N], tous deux domiciliés [Adresse 2], 3°/ à la société Jung immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la
comm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01173
12 novembre 2008
, par la société Auchan, aux droits de laquelle se trouve la société Groupe Auchan, en indemnisation du préjudice ; qu'ultérieurement, la société Feidt a appelé en garantie la société des transports Jung
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01047
21 mai 2014
Sur le moyen unique : Vu les articles L. 1152-1 et L. 1154-1 du code du travail ; Attendu selon l'arrêt attaqué que Mme X... a été engagée le 5 décembre 2001 en qualité de serveuse par la société June
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02018
20 octobre 2009
Mais la société LAUREN VIDAL a contacté ces deux clients qui ont indiqué avoir reçu la visite de Madame Z... en tant que représentant des marques OLIVER JUNG et FASHION VIP.
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02186
16 décembre 2008
a violé les articles L. 122-14-4 et L. 321-4-1 du Code du Travail ; SECOND MOYEN DE CASSATION : - IL EST FAIT GRIEF A l'arrêt attaqué d'avoir mis hors de cause les sociétés TRYBA, LOGISTIQUE JUNG
ECLI:FR:CCASS:2014:C100930
10 juillet 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR ordonné à Monsieur Jacques X..., conducteur du bus Mercédès de type juncker immatriculé ...d'avoir à respecter, d'une part, la réglementation
6079b1a49ba5988459c52cbe
23 janvier 2001
X..., Y..., Jung, Rodier et Delplace ont été engagés par la société Vestra en qualité de VRP respectivement en 1977, les 1er février 1990, 3 mars 1990, 1er septembre 1983 et 1er février 1985 ; que leur
6079d6839ba5988459c5ba61
10 mars 1976
DES PAIEMENTS ; QUE LA COUR D'APPEL A AINSI JUSTIFIE SA DECISION ET QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST ENCORE FAIT GRIEF A L'ARRET DEFERE D'AVOIR REMPLACE JUNG
613720f9cd580146773eff3f
18 juillet 1989
Y..., syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée STATION-SERVICE METZ-NORD JUNG PERE ET FILS à Metz, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son
Donne défautc/M. Y
6137211fcd580146773f12a8
30 janvier 1990
JUNG Z..., mandataire liquidateur, demeurant ...
cr
ème chambre, du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suiviec/Laurent Y
61372578cd5801467741e081
19 mars 1997
Tae Jun, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre Laurent Y... pour homicide involontaire, a prononcé sur les intérêts civils ;
6079a8be9ba5988459c4ec65
22 mars 1977
ARTICLES 65, 321 ET 326 DU CODE PENAL, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE LE PROCES-VERBAL DES DEBATS PORTE QU'APRES LES PLAIDOIRIES ET AVANT LA CLOTURE DES DEBATS, MAITRE JEAN-LOUIS JUNG
613720e0cd580146773ef1eb
16 mars 1989
(Moselle), 12°/ de Mme JUNG G..., demeurant ..., 13°/ de Mme H... Suzie, demeurant ... (Moselle), 14°/ de Mme MATHIS L..., demeurant ... (Moselle), 15°/ de Mme M...
613725cccd5801467742098f
4 février 1998
Jun épouse ZHU, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 24 octobre 1996 qui, pour infraction à la législation relative aux étrangers, l'a condamnée à la peine d'interdiction du territoire
61372333cd58014677406bac
3 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Y..., ayant demeuré Almon-les-Junies, 12300 Decazeville, et demeurant
ECLI:FR:CCASS:2009:C100082
28 janvier 2009
Jiang Jun a été interpellé a été motivé par des recherches préalables sur la société, laissant présumer au regard des déclarations faites par le gérant, des irrégularités visant le personnel salarié, et
6137240ccd580146774118c3
21 janvier 2003
Condamne la société Grands Magasins A aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, la condamne à payer à Mme X... et aux sociétés Chaussures Louis, Distrifood, Espace 2, Jung
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01115
8 novembre 2011
Didier et Florian X..., Mmes Mathilde, Jung et Sook X..., M. Y..., M. Z..., M.
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