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86 résultats pour « Junker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137240acd58014677411776

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 9 octobre 2002, Me Hemery, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom de la société Jun

Source officielle
CC

civ1

60794c3c9ba5988459c4500b

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

Jung, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310137

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

[B] [N], 2°/ à Mme [Y] [H], épouse [N], tous deux domiciliés [Adresse 2], 3°/ à la société Jung immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01173

Cassation

12 novembre 2008

12 novembre 2008

, par la société Auchan, aux droits de laquelle se trouve la société Groupe Auchan, en indemnisation du préjudice ; qu'ultérieurement, la société Feidt a appelé en garantie la société des transports Jung

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01047

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 1152-1 et L. 1154-1 du code du travail ; Attendu selon l'arrêt attaqué que Mme X... a été engagée le 5 décembre 2001 en qualité de serveuse par la société June

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02018

Cassation

20 octobre 2009

20 octobre 2009

Mais la société LAUREN VIDAL a contacté ces deux clients qui ont indiqué avoir reçu la visite de Madame Z... en tant que représentant des marques OLIVER JUNG et FASHION VIP.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02186

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

a violé les articles L. 122-14-4 et L. 321-4-1 du Code du Travail ; SECOND MOYEN DE CASSATION : - IL EST FAIT GRIEF A l'arrêt attaqué d'avoir mis hors de cause les sociétés TRYBA, LOGISTIQUE JUNG

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100930

Cassation

10 juillet 2014

10 juillet 2014

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR ordonné à Monsieur Jacques X..., conducteur du bus Mercédès de type juncker immatriculé ...d'avoir à respecter, d'une part, la réglementation

Source officielle
CC

soc

6079b1a49ba5988459c52cbe

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

X..., Y..., Jung, Rodier et Delplace ont été engagés par la société Vestra en qualité de VRP respectivement en 1977, les 1er février 1990, 3 mars 1990, 1er septembre 1983 et 1er février 1985 ; que leur

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5ba61

Cassation

10 mars 1976

10 mars 1976

DES PAIEMENTS ; QUE LA COUR D'APPEL A AINSI JUSTIFIE SA DECISION ET QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST ENCORE FAIT GRIEF A L'ARRET DEFERE D'AVOIR REMPLACE JUNG

Source officielle
CC

comm

613720f9cd580146773eff3f

Cassation

18 juillet 1989

18 juillet 1989

Y..., syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée STATION-SERVICE METZ-NORD JUNG PERE ET FILS à Metz, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Y

6137211fcd580146773f12a8

Cassation

30 janvier 1990

30 janvier 1990

JUNG Z..., mandataire liquidateur, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suiviec/Laurent Y

61372578cd5801467741e081

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

Tae Jun, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 23 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre Laurent Y... pour homicide involontaire, a prononcé sur les intérêts civils ;

Source officielle
CC

cr

6079a8be9ba5988459c4ec65

Cassation

22 mars 1977

22 mars 1977

ARTICLES 65, 321 ET 326 DU CODE PENAL, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE LE PROCES-VERBAL DES DEBATS PORTE QU'APRES LES PLAIDOIRIES ET AVANT LA CLOTURE DES DEBATS, MAITRE JEAN-LOUIS JUNG

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soc

613720e0cd580146773ef1eb

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

(Moselle), 12°/ de Mme JUNG G..., demeurant ..., 13°/ de Mme H... Suzie, demeurant ... (Moselle), 14°/ de Mme MATHIS L..., demeurant ... (Moselle), 15°/ de Mme M...

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CC

cr

613725cccd5801467742098f

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

Jun épouse ZHU, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 24 octobre 1996 qui, pour infraction à la législation relative aux étrangers, l'a condamnée à la peine d'interdiction du territoire

Source officielle
CC

soc

61372333cd58014677406bac

Cassation

3 novembre 1998

3 novembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Y..., ayant demeuré Almon-les-Junies, 12300 Decazeville, et demeurant

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100082

Cassation

28 janvier 2009

28 janvier 2009

Jiang Jun a été interpellé a été motivé par des recherches préalables sur la société, laissant présumer au regard des déclarations faites par le gérant, des irrégularités visant le personnel salarié, et

Source officielle
CC

comm

6137240ccd580146774118c3

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

Condamne la société Grands Magasins A aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, la condamne à payer à Mme X... et aux sociétés Chaussures Louis, Distrifood, Espace 2, Jung

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01115

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Didier et Florian X..., Mmes Mathilde, Jung et Sook X..., M. Y..., M. Z..., M.

Source officielle

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