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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372414cd58014677411ffc

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

en matériaux de construction ; qu'il a pris un congé sabbatique de onze mois à compter le 6 décembre 1995 ; qu'il a exercé, durant la suspension de son contrat, les fonctions de gérant de la société Junger

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d59f

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

des renseignements ; qu'il avait pu pendant la guerre des Malouines, se rendre dans une base totalement inaccessible, ce qui ne pouvait s'expliquer que par "des appuis de tout premier ordre dans la Junte

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00350

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

l'arrêt retient qu'il ne pouvait "être accordé aucun caractère probant aux échanges de mail qui auraient été échangés le 5 juin 2015 entre un représentant de la société Les Vignobles du Châtel et "Zhao Junjie

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bb8

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, L. 152-1 et L. 152-4 du Code monétaire et financier, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jun

Source officielle
CC

civ1

61372205cd580146773f9905

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Jung, exploitant agricole, a consenti une donation-partage à ses enfants, Raymond et Françoise ; que, selon cet acte, M.

Source officielle
CC

cr

6137261fcd580146774231a8

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

existaient ; qu'à cela on peut ajouter que ces inscriptions existaient du chef de la SARL Le Séoul elles ne concernaient pas la SARL Azerty pour la vente à la SARL La France et de fait il appartenait à Me Jung

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00875

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société d'exploitation des transports Gérard Jung (la société Jung) a confié aux sociétés TFE Mulhouse et TFE

Source officielle
TCOM

DELIBERE 442 1

69b35530cdc6046d4779b482

Commerce

22 mai 2025

22 mai 2025

Les demandes de LOGISTIQUE JUNG STRASBOURG ne la concernent pas et LOGISTIQUE JUNG STRASBOURG l'a confondue avec une autre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00944

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

[U] a été engagé par la société Jung, à compter du 1er septembre 2009, en qualité de conducteur routier. 3.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7064cdc6046d471e27d9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Greffier lors du prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/04568 - N° Portalis DBW3-W-B7J-67L6 PARTIES : Grosse délivrée le18 Mai 2026 À -Maître Jung-Mee

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100077

Cassation

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[D], la création de l'univers graphique des bouteilles de spiritueux commercialisées sous les marques propres de la société Maison Villevert telles que G'Vine, June, Excellia, La Quintinye Vermouth Royal

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

6a1a05b9cdc6046d476be54e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° RG 24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE Copie exec. aux Avocats : Me Laurent JUNG Me Christine

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3ca2cdc6046d471f5429

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

lors de l’audience : Madame LAFONT , Greffier Greffier lors du délibéré : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 02 Février 2026 Grosse délivrée le13 Avril 2026 À -Maître Jung-mee

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00813

Cassation

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Jun X... » ; que par courrier du même jour adressé à 16 heures 13, M. Z..., signataire de la lettre recommandée de la veille, avait répondu : « Pas de problème. Nous ne retrouvions pas le document.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277c5

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

. ; qu'il a reconnu devoir à ce dernier les sommes de 300 000 francs, de 684 000 francs et de 70 000 francs ; qu'il avait accepté de domicilier chez lui le compte de Roger Y... à la Juske Bank au Danemark

Source officielle
CC

civ3

6137235bcd58014677408b23

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

ans, que par ailleurs le témoin Barthel a indiqué que la possession des époux A... était de "notoriété publique" et que "jamais" les époux B... n'ont mis en cause l'implantation de la maison des époux Jung

Source officielle
CC

comm

6137250fcd5801467741aa62

Cassation

5 juin 2007

5 juin 2007

Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche : Vu les articles 2036 devenu l'article 2313 et l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transports Junier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a1aaebdcdc6046d4778d406

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Pierre DUQUESNE, Mme Françoise TER JUNG, Juges assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé en présence du Ministère public représenté par Mme [J] [G] DEBATS Audience du 17/04/2026 : l'affaire

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a119149cdc6046d47ac34b4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Pierre DUQUESNE, Mme Françoise TER JUNG, Juges assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé en présence du Ministère public représenté par Mme [M] [B] DEBATS Audience du 17/04/2026 : l'affaire

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a1aaef8cdc6046d4778d81a

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Pierre DUQUESNE, Mme Françoise TER JUNG, Juges assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé en présence du Ministère public représenté par Mme [Y] [K] DEBATS Audience du 17/04/2026 : l'affaire

Source officielle

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