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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372414cd58014677411ffc
1 avril 2003
en matériaux de construction ; qu'il a pris un congé sabbatique de onze mois à compter le 6 décembre 1995 ; qu'il a exercé, durant la suspension de son contrat, les fonctions de gérant de la société Junger
cr
61372565cd5801467741d59f
20 décembre 1994
des renseignements ; qu'il avait pu pendant la guerre des Malouines, se rendre dans une base totalement inaccessible, ce qui ne pouvait s'expliquer que par "des appuis de tout premier ordre dans la Junte
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00350
17 mai 2023
l'arrêt retient qu'il ne pouvait "être accordé aucun caractère probant aux échanges de mail qui auraient été échangés le 5 juin 2015 entre un représentant de la société Les Vignobles du Châtel et "Zhao Junjie
61372655cd58014677424bb8
3 juin 2004
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, L. 152-1 et L. 152-4 du Code monétaire et financier, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Jun
civ1
61372205cd580146773f9905
8 décembre 1993
Jung, exploitant agricole, a consenti une donation-partage à ses enfants, Raymond et Françoise ; que, selon cet acte, M.
6137261fcd580146774231a8
8 octobre 2003
existaient ; qu'à cela on peut ajouter que ces inscriptions existaient du chef de la SARL Le Séoul elles ne concernaient pas la SARL Azerty pour la vente à la SARL La France et de fait il appartenait à Me Jung
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00875
7 novembre 2018
, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société d'exploitation des transports Gérard Jung (la société Jung) a confié aux sociétés TFE Mulhouse et TFE
DELIBERE 442 1
69b35530cdc6046d4779b482
22 mai 2025
Les demandes de LOGISTIQUE JUNG STRASBOURG ne la concernent pas et LOGISTIQUE JUNG STRASBOURG l'a confondue avec une autre.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00944
21 septembre 2022
[U] a été engagé par la société Jung, à compter du 1er septembre 2009, en qualité de conducteur routier. 3.
Référés Cabinet 1
6a0b7064cdc6046d471e27d9
18 mai 2026
Greffier lors du prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/04568 - N° Portalis DBW3-W-B7J-67L6 PARTIES : Grosse délivrée le18 Mai 2026 À -Maître Jung-Mee
ECLI:FR:CCASS:2026:C100077
28 janvier 2026
[D], la création de l'univers graphique des bouteilles de spiritueux commercialisées sous les marques propres de la société Maison Villevert telles que G'Vine, June, Excellia, La Quintinye Vermouth Royal
1ère Ch. Civile Cab. 2
6a1a05b9cdc6046d476be54e
19 mai 2026
N° RG 24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE Copie exec. aux Avocats : Me Laurent JUNG Me Christine
69dd3ca2cdc6046d471f5429
13 avril 2026
lors de l’audience : Madame LAFONT , Greffier Greffier lors du délibéré : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 02 Février 2026 Grosse délivrée le13 Avril 2026 À -Maître Jung-mee
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00813
4 septembre 2018
Jun X... » ; que par courrier du même jour adressé à 16 heures 13, M. Z..., signataire de la lettre recommandée de la veille, avait répondu : « Pas de problème. Nous ne retrouvions pas le document.
613726a9cd580146774277c5
17 janvier 2007
. ; qu'il a reconnu devoir à ce dernier les sommes de 300 000 francs, de 684 000 francs et de 70 000 francs ; qu'il avait accepté de domicilier chez lui le compte de Roger Y... à la Juske Bank au Danemark
civ3
6137235bcd58014677408b23
9 novembre 1999
ans, que par ailleurs le témoin Barthel a indiqué que la possession des époux A... était de "notoriété publique" et que "jamais" les époux B... n'ont mis en cause l'implantation de la maison des époux Jung
6137250fcd5801467741aa62
5 juin 2007
Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche : Vu les articles 2036 devenu l'article 2313 et l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Transports Junier
CHAMBRE 09
6a1aaebdcdc6046d4778d406
17 avril 2026
Jean-Pierre DUQUESNE, Mme Françoise TER JUNG, Juges assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé en présence du Ministère public représenté par Mme [J] [G] DEBATS Audience du 17/04/2026 : l'affaire
6a119149cdc6046d47ac34b4
Jean-Pierre DUQUESNE, Mme Françoise TER JUNG, Juges assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé en présence du Ministère public représenté par Mme [M] [B] DEBATS Audience du 17/04/2026 : l'affaire
6a1aaef8cdc6046d4778d81a
Jean-Pierre DUQUESNE, Mme Françoise TER JUNG, Juges assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé en présence du Ministère public représenté par Mme [Y] [K] DEBATS Audience du 17/04/2026 : l'affaire
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