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46 résultats pour « Kalai »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372685cd5801467742639b

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

La Défense, 4 / de la société Maersk Belgium NV, société anonyme, dont le siège est de Kerserlei 5 Bus 4, 02018 Antwerpen 1 (Belgique), 5 / de la société Peterson NV, dont le siège est Houtdock Kaai

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201020

Cassation

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26 mai 2011

26 mai 2011

la révocation de l'ordonnance de clôture, puis d'avoir ordonné la seule mainlevée partielle de la saisie du 20 mai 2008 effectuée par la BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS portant sur le piano à queue KAWAI

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201317

Cassation

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Maurice X... a, au cours des années 1975-1987 embarqué sur divers chalutiers, Aigle de l'océan, Magali, Kali, Nemesis, Engoulevent, Eridan, Laboureur des flots, Kado, PA-Val, L'alizé, L'arundel, la Pourvoyeuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00164

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

FR3, Canal +, Arte et Euronews,... ainsi que cela ressort de l'arrêt de la cour d'appel de Paris en date du 20 décembre 1996, intervenu dans une instance opposant la société Maori à la Sarl Kali

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00163

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

FR3, Canal +, Arte et Euronews,... ainsi que cela ressort de l'arrêt de la cour d'appel de Paris en date du 20 décembre 1996, intervenu dans une instance opposant la société Maori à la Sarl Kali

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00493

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

avantages reçus du franchiseur en pratiquant des prix agressivement bas ; que si la société Agora prétend que la stratégie prédatrice de la société DPF est démontrée par son attitude à l'égard de la société Kalis

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