Y... et de la société Kali TV, les conclusions de M.

X..., pilote professionnel, a été embauché, à compter du 1er mars 2001, par la société Kal'Air ; qu'il a suivi des stages de qualification et "d'adaptation en ligne" sur appareil Falcon 50 EX ; qu'en cours

par la BFCE ; qu'à cette occasion l'OPAC rémunérait deux intermédiaires, à savoir, la SARL Compagnie de gestion du patrimoine, dont le gérant est Collier, qui recevait 16 604 francs et la société Kalais

Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Kalam, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. [E] [N] [T], et l'avis de M.

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Kalam

des griefs invoqués dans la lettre de licenciement ; qu'en écartant le deuxième grief énoncé par la lettre de licenciement, à savoir la modification de la procédure d'approvisionnement de la machine Kalix

France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1998 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la société Kallis diffusion

Z... dirigeait les sociétés du "groupe Z... " composé des sociétés EGTS Sturm-Nussbaumer, NG Hydraulique, Kali A... et de l'association Ecole Kali A... ; que leur banquier unique était la Caisse régionale

Cabinet 2 JUGEMENT DU : 20 Mai 2026 Président : Mme MORALES, Juge Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 04 Mars 2026 Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me Hinde KALAI

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kalam

EXPEDITION : Le 22 février 2024 à Me KALAI à M. [Y] Le ........................................................... à Me ......................................................

LAMOINE, Conseiller, Madame Stéphanie ALA, Vice Présidente placée, DEBATS : A l'audience publique du 03 Février 2014 Monsieur ALLARD, chargé du rapport, et Madame LAMOINE, assistés de Madame Ouarda KALAÏ

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 20 juin 2024 à Me KALAL

#Kali und Salz AG and Kali-Chemie AG v Commission of the European Communities.#Joined cases 19 and 20-74.

Fabien QUEAU, Magistrat à titre temporaire des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assisté de Mme Ouarda KALAI, Greffier ; ENTRE : DEMANDEUR Monsieur, [H], [J]

Fabien QUEAU, Magistrat à titre temporaire des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assisté de Mme Ouarda KALAI, Greffier ; ENTRE : DEMANDEUR Monsieur, [X], [F]

. # Kali und Salz AG og Kali-Chemie AG mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Forenede sager 19 og 20-74.

PUBLIQUE DU 09 OCTOBRE 2025 Tenue sous la Présidence de Mme Célia GAUBERT-PICHON, Vice-Présidente des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assistée de Mme Ouarda KALAI

DU 06 Octobre 2025 AUDIENCE PUBLIQUE DU 06 OCTOBRE 2025 Tenue sous la Présidence de Françoise SILVAN, Magistrat à titre temporaire près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assistée de Ouarda KALAI

12 JANVIER 2026 AUDIENCE PUBLIQUE DU 12 JANVIER 2026 Tenue sous la Présidence de Mme Delphine HUMBERT, Première Vice-Présidente près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, Assistée de Mme Ouarda KALAI