E... était ce jour-là âgé de 24 ans ; que selon son acte de décès, Kaua E... était le fils de Y... et de Poroa E... ; que toutefois, il n'est pas démontré ni que ses parents étaient mariés, ni qu'il a

. - U..., Aaron W..., Kalie FF..., Océane F..., Nolan H..., Paul GG..., Léna YY... - ZZ..., Jules J..., Lucie K... ; "aux motifs que Mme Y..., qui rejette les accusations portées contre elle, fait valoir

. – Z... à leurs torts partagés, AUX MOTIFS QUE « Il est établi et non contesté que le domicile du couple à la date de leur mariage, le 23 août 1997 était à CONFLANS-SAINTE-HONORINE (78), que Karl X.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 22-23.536 Demandeur(s) : la société Nice opéra à l'enseigne Karl Lagerfeld Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché

Karl Z..., demeurant à Pforzheim 7530 (Allemagne), 26 Waisenhausplatz, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1992 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de la Banque populaire

BRULAIT DES HERBES A L'AIDE D'UN APPAREIL ATOMISEUR DORSAL, FABRIQUE PAR LA SOCIETE ALLEMANDE KARL MERZ SOHN, QUE LUI AVAIT VENDU MATHA, REVENDEUR POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE WILMES, LORSQUE LE FEU SE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué , que la société Kaufler, titulaire du brevet français n° 95 00 291 déposé le 23 janvier 1995

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le mariage de Karl X... et de Marie-Henriette Y... a été dissous par le divorce le 13 février 1960, l'ordonnance de non-conciliation autorisant les

France, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société New Holland Braud, anciennement dénommée Hesston Braud, dont le siège est 85220 Coex, dans une affaire les opposant à la société Karl Mengel

Karl Z..., non salarié, puis de son frère, M.

contrôle des conditions de travail dans les transports routiers et contraventions connexes ; Attendu que, devant le tribunal correctionnel, Horst Y... a invoqué la nullité de la procédure au motif que Karl

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Kael, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

DE NATIONALITE AUTRICHIENNE, QUE DE CETTE UNION SONT NES A SALZBOURG RESPECTIVEMENT LES 30 SEPTEMBRE 1944 ET 24 AVRIL 1948 DEUX ENFANTS, ERWIN ET KARL, QUE LE DIVORCE ENTRE LES EPOUX A ETE PRONONCE LE

a ordonné la mise en conformité dans un délai d'un mois, sous astreinte de 50 francs par jour de retard ; Vu le mémoire produit ; Sur la recevabilité du mémoire en ce qui concerne la société Garage Kable

KARL, PRESENTEE PAR LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE ; VU LA LETTRE DU GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE, EN DATE DU 19 JANVIER 1981 ; VU LA REQUETE DU PROCUREUR GENERAL

pénal, de l'article 371 de la loi du 16 décembre 1992, des articles 132-4 et 132-5, alinéa 1er, du Code pénal : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la demande de confusion de peines présentée par Karl

Karl Y... à M.

(Bas-Rhin), en cassation des arrêts rendus par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), le 9 janvier 1986 au profit de la société KARL BAISCH FRANCE, dont le siège est ... (13e), et le 16 janvier