Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 26 juillet 1994), que Sonia X..., élève du collège public Henri-Bergson, qui participait à une descente de la Loire en canoë-kayak

1993, du journal "Le Petit Sport" a été publié, en pages 6 et 7, un index thématique des textes publiés dans la revue, sous le titre "Complétez votre collection du Petit Sport"; qu'à la rubrique Karaté

enfin que chaque épisode d'attouchements intervenait à chaque fois que sa mère s'absentait pour suivre ses cours du soir à l'occasion de chahuts qui dégénéraient ou sous le prétexte d'exercices de karaté

OU PAR Z..., LESQUELS REJETTENT CHACUN L'UN SUR L'AUTRE LA RESPONSABILITE D'AVOIR PORTE UN TEL COUP ; " QU'IL S'AGIT, EN TOUTE HYPOTHESE, D'UN COUP DE KARATE, ART MARTIAL QUE Y... ET Z...

DPM donne en location à Mme X... pour 12 mois 200 vidéogrammes afin de les proposer en location à sa clientèle, que le contrat ne mentionnait pas les titres des films, mais seulement leur genre (" karaté

Kayete Y..., ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 19 février 1994 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de M.

Robert X... qui avait loué un canoë kayak à Mme Y... pour effectuer une descente de l'Ardèche sur 10 km, s'est blessé, en glissant sur des galets, alors qu'il était descendu de son embarcation pour franchir

Alix Z..., - La Ligue Réunionnaise de Karaté, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 2017, qui, dans la procédure

Bruno X..., demeurant Résidence Marco Polo "Le Kayak" ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 octobre 1997 par le conseil de prud'hommes de Cannes (Section industrie), au profit : 1 / de la société

Y..., victime d'une infraction, la décision attaquée se borne à retenir les difficultés de l'intéressé à pratiquer le karaté sans préciser si ces difficultés sont la conséquence d'une incapacité permanente

de passage conventionnel avait été consenti par la société civile immobilière (SCI) Hôtel Grill Campanile sur sa parcelle permettant de relier la route nationale et le bassin départemental de canoe-kayak

défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 30 de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu que l'arrêt n'a retenu aucune injure contre la Fédération française de karaté

Francis, demeurant bâteau "Kayac", ...

Y... a été engagé, le 28 août 1984, en qualité de professeur de karaté par l'Association sportive Nicolo, gérée par la société club Nicolo exploitante d'une salle de sport; qu'il a saisi la juridiction

commode de la chambre de la mère de I..., ne trouve, par ailleurs, aucune explication rationnelle, les seuls motifs exprimés par le prévenu (déposer à la mère de I... une publicité pour son activité de kayak

résulte de l'arrêt attaqué que X... a cité directement devant le tribunal correctionnel du chef d'infraction à l'article 26 de la loi du 20 juillet 1988 Y..., président de la Fédération française de karaté

Vu le mémoire personnel produit ; Attendu que, par l'arrêt attaqué, la cour d'appel s'est bornée à rejeter la requête en relèvement d'interdiction définitive du territoire français présentée par Kaya

cette convention, comme ne portant pas sur un objet déterminé, l'arrêt retient que celle-ci ne porte aucune mention précise des titres des films loués et ne contient que l'indication de leur genre : "karaté

contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par l'Association fraternelle sportive d'Esbly pour les années 1986 à 1988 les sommes allouées mensuellement à deux professeurs de karaté

que la femme s'est jetée à la mer avec un gilet de sauvetage pour venir secourir les trois naufragés, [R] [J], ayant pour sa part réussi à monter à bord ; qu'elle a été rejointe par trois kayaks