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Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 26 juillet 1994), que Sonia X..., élève du collège public Henri-Bergson, qui participait à une descente de la Loire en canoë-kayak

Source officielle

édure suivie, après relaxec/Philippe Y

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Cassation

10 février 1998

1993, du journal "Le Petit Sport" a été publié, en pages 6 et 7, un index thématique des textes publiés dans la revue, sous le titre "Complétez votre collection du Petit Sport"; qu'à la rubrique Karaté

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Cassation

13 octobre 2004

enfin que chaque épisode d'attouchements intervenait à chaque fois que sa mère s'absentait pour suivre ses cours du soir à l'occasion de chahuts qui dégénéraient ou sous le prétexte d'exercices de karaté

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Cassation

20 juin 1978

OU PAR Z..., LESQUELS REJETTENT CHACUN L'UN SUR L'AUTRE LA RESPONSABILITE D'AVOIR PORTE UN TEL COUP ; " QU'IL S'AGIT, EN TOUTE HYPOTHESE, D'UN COUP DE KARATE, ART MARTIAL QUE Y... ET Z...

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civ1

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Cassation

23 mai 1995

DPM donne en location à Mme X... pour 12 mois 200 vidéogrammes afin de les proposer en location à sa clientèle, que le contrat ne mentionnait pas les titres des films, mais seulement leur genre (" karaté

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civ2

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Cassation

28 février 1996

Kayete Y..., ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 19 février 1994 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de M.

Source officielle

civ1

61372443cd580146774140d4

Cassation

29 septembre 2004

Robert X... qui avait loué un canoë kayak à Mme Y... pour effectuer une descente de l'Ardèche sur 10 km, s'est blessé, en glissant sur des galets, alors qu'il était descendu de son embarcation pour franchir

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édure suivie, sur leur plaintec/MM. Damien A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01793

Cassation

19 juin 2018

Alix Z..., - La Ligue Réunionnaise de Karaté, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 2017, qui, dans la procédure

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soc

61372391cd5801467740b7b6

Cassation

18 octobre 2000

Bruno X..., demeurant Résidence Marco Polo "Le Kayak" ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 octobre 1997 par le conseil de prud'hommes de Cannes (Section industrie), au profit : 1 / de la société

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civ2

Donne défautc/M. Y

61372155cd580146773f2e90

Cassation

23 janvier 1991

Y..., victime d'une infraction, la décision attaquée se borne à retenir les difficultés de l'intéressé à pratiquer le karaté sans préciser si ces difficultés sont la conséquence d'une incapacité permanente

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civ3

61372399cd5801467740bdd8

Cassation

10 juillet 2001

de passage conventionnel avait été consenti par la société civile immobilière (SCI) Hôtel Grill Campanile sur sa parcelle permettant de relier la route nationale et le bassin départemental de canoe-kayak

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613725a6cd5801467741f825

Cassation

29 janvier 1998

défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 30 de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu que l'arrêt n'a retenu aucune injure contre la Fédération française de karaté

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soc

61372102cd580146773f03df

Cassation

11 janvier 1990

Francis, demeurant bâteau "Kayac", ...

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soc

613722d5cd5801467740209f

Cassation

12 mars 1997

Y... a été engagé, le 28 août 1984, en qualité de professeur de karaté par l'Association sportive Nicolo, gérée par la société club Nicolo exploitante d'une salle de sport; qu'il a saisi la juridiction

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ECLI:FR:CCASS:2016:CR02846

Cassation

22 juin 2016

commode de la chambre de la mère de I..., ne trouve, par ailleurs, aucune explication rationnelle, les seuls motifs exprimés par le prévenu (déposer à la mère de I... une publicité pour son activité de kayak

Source officielle

6079a8519ba5988459c4ca53

Cassation

15 juin 1993

résulte de l'arrêt attaqué que X... a cité directement devant le tribunal correctionnel du chef d'infraction à l'article 26 de la loi du 20 juillet 1988 Y..., président de la Fédération française de karaté

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61372596cd5801467741f00b

Cassation

6 décembre 1993

Vu le mémoire personnel produit ; Attendu que, par l'arrêt attaqué, la cour d'appel s'est bornée à rejeter la requête en relèvement d'interdiction définitive du territoire français présentée par Kaya

Source officielle

comm

613722dfcd5801467740291c

Cassation

20 mai 1997

cette convention, comme ne portant pas sur un objet déterminé, l'arrêt retient que celle-ci ne porte aucune mention précise des titres des films loués et ne contient que l'indication de leur genre : "karaté

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soc

61372236cd580146773fb223

Cassation

13 juillet 1994

contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par l'Association fraternelle sportive d'Esbly pour les années 1986 à 1988 les sommes allouées mensuellement à deux professeurs de karaté

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200157

Cassation

2 février 2017

que la femme s'est jetée à la mer avec un gilet de sauvetage pour venir secourir les trois naufragés, [R] [J], ayant pour sa part réussi à monter à bord ; qu'elle a été rejointe par trois kayaks

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