Vu l'article 3 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 29 juin 2010, la société SFER a conclu un contrat de fourniture de matériel photovoltaïque avec la société de droit de Hong Kong

M... et la DTVD), je suis invitée par la société KONE ascenseur à visiter leur usine. Je suis vivement intéressée.

de marchandises présentées sous une marque contrefaite ; "aux motifs que le 18 novembre 1996, les douanes d'Orly ont saisi 83 colis expédiés par la société Sky Routes Freight Consolidator de Hong-Kong

Q... a acheté un billet d'avion de la société Air France (le transporteur aérien) pour un vol Hong-Kong - Paris Charles de Gaulle prévu le 6 août 2014 à 00 heure 50.

Maurice X..., demeurant Parc des 3 Rois, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Koni France, société à

. ; que la SCI Koni ayant déclaré surenchérir, M.

Ping, Taipo Road, Shatin NT, Kowloon, Hong-Kong (Chine), 3 / de la société Christian Dior couture, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Koni France, société à responsabilité limitée, dont le siège est RN

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, qu'une cargaison d'ail achetée par la société Basmaison et chargée, en conteneurs, à Hong-Kong

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 janvier 2013), qu'après avoir conclu avec la société Kone un marché d'entretien d'ascenseurs

Y..., la société J Wittebols et la société Kovex international Veehandel, (la société Kovex), ont assigné la banque en responsabilité civile lui demandant la réparation du préjudice subi du fait du non-paiement

le siège est [...] , venant aux droits de la société Affiparis, contre l'arrêt rendu le 6 février 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre B), dans le litige l'opposant à la société Kone

marque contrefaite ; "aux motifs que Gérard Nizard s'est rendu en Chine au mois d'avril 1995 et c'est à l'occasion de ce voyage qu'il a passé commande de stylos auprès de la société Darton de Hong-Kong

X..., engagé le 18 février 1972, en qualité de directeur général, par la société Koni, a été licencié le 29 septembre 1999 ; qu'après avoir signé le 15 octobre 1999 une transaction concernant les conséquences

, société anonyme dont le siège est ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la Société française des ascenseurs KONE

Nicolas X..., demeurant à Fombouano, ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1999 par le tribunal de première instance de Nouméa (section détachée de Koné), en matière électorale, le concernant

André X..., demeurant Fombouano BP 495, Koné (Nouvelle Calédonie), en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1999 par le tribunal de première instance de Nouméa (section détachée de Koné) (contentieux

Sur le pourvoi formé par Mme Eliane X..., épouse Y..., demeurant Fombouano, ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1999 par le tribunal de première instance de Nouméa (section détachée de Koné