CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372527cd5801467741b680
30 octobre 1989
nullement sa présence auprès de son fils au moment des faits ; " alors, d'autre part, que contrairement aux affirmations de l'arrêt attaqué, les rapports d'expertise de Mme Y... et du directeur du Lips
6137267dcd58014677425fad
21 juin 1993
rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me CHOUCROY et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : -LAUV LIP
ECLI:FR:CCASS:2013:CR02316
24 avril 2013
réagi positivement au test héroïne ; que les autres tests réalisés ont également été positifs à l'héroïne et à la cocaïne ; que les analyses pratiquées, et plus précisément l'expertise réalisée par le LIPS
6079a8af9ba5988459c4e761
26 juillet 1966
L'OPPOSITION, QUI VIVAIT EN EXIL DEPUIS PLUSIEURS ANNEES, AURAIT ETE ARRETE ILLEGALEMENT LE VENDREDI 29 OCTOBRE 1965, A PARIS, BOULEVARD SAINT-GERMAIN, ALORS QU'IL S'APPRETAIT A ENTRER DANS LA BRASSERIE LIPP
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210055
19 janvier 2017
de soins palliatifs, leur organisation, en application notamment de la loi du 22 avril 2005 sur le droit des malades en fin de vie, prévoit, que ce soit pour les lits identifiés de soins palliatifs (LISP
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100278
20 mars 2013
X..., chirurgien, a pratiqué une lipo-aspiration sur la personne de Maryse Y..., qui est sortie le même jour de la clinique, que, souffrant de douleurs abdominales, elle a fait appel à son médecin généraliste
ECLI:FR:CCASS:2017:C110764
20 décembre 2017
lésé un autre organe que celui sur lequel il intervenait est totalement inopérante ; qu'en effet l'espèce ayant donné lieu à cette décision se place dans le cadre d'une intervention à visée esthétique (lipo
ECLI:FR:CCASS:2015:CR03575
22 septembre 2015
pouvait être vérifiée que lorsque l'étang était à sec ; qu'aucun élément du dossier ne permet de dire que ce type de procédé était interdit ; qu'il apparaît également que des analyses effectuées par le LIPS
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01309
25 septembre 2019
l'établissement Nazareth-Haffreingue est une structure moyenne, et non importante ; que c'est ainsi que le lycée a présenté 234 élèves en 2011, 225 en 2012 et 248 en 2013, contre 636, 574 et 600 pour le lycée EIC LICP
ECLI:FR:CCASS:2013:C201497
3 octobre 2013
docteur A..., qui suivait Monsieur Adama X... depuis le 26 septembre 1983, d'une part, a mis en évidence le 7 septembre 1997 un diabète non insulino-dépendant qui justifiait la prescription d'un régime lipo-glucidique
61372651cd58014677424a2a
22 novembre 2000
C..., ingénieur au laboratoire inter régional de police scientifique à Marseille et Mme G..., ingénieur chimiste, sous-directeur du LIPS de Marseille ; " aux motifs que le juge d'instruction a désigné
ECLI:FR:CCASS:2012:CR05202
18 septembre 2012
d'un véhicule sans permis ; que ce dernier n'a pas relevé appel de cette décision et qu'il a dohc admis la réalité des faits reprochés ; que le premier juge ayant à bon droit retenu le prévenu dans les lieps
ECLI:FR:CCASS:2012:C100759
28 juin 2012
aucun cas une récidive de la cure de cystocèle ; que les suites sur le plan de la chirurgie plastique de la silhouette ont été marquées par la survenue d'un hématome survenant dans les suites de la lipo-aspiration
ECLI:FR:CCASS:2021:C201171
9 décembre 2021
[B], frère de [V], établit que [V] [B] était suivi par un psychiatre tous les trois ou quatre mois pour des prescriptions médicamenteuses (somnifères et anxiolytiques), ce que confirme la fiche F du LIPS
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01174
24 mai 2018
entre toutes les données, ce qu'il avait pu faire par la suite en créant deux répertoires distincts et notamment celui intitulé ‘Prud'hommes' ; qu'or, il ressort du rapport d'expertise informatique du LIPS
ECLI:FR:CCASS:2020:C200200
13 février 2020
avec coussin, gel de douche et disque de rotation au sol, le deuxième fauteuil roulant Hélium comprenant le coussin d'assise, la troisième roue, les roues tout terrain, l'assistance électrique stricker lipo
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00423
9 février 2010
l'illustre la pièce n° 16 produite par l'association ; que cette liste comporte des titres non équivoques : chat Eva, chat Innes Babe, chat Katarina, chat Lynette, chat Nasty dream, chatSpark, chat Sweety lips
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02068
27 novembre 2013
connaissance des métiers de " l'eau " ;-2°) choix défectueux du système de déférisation, de la ligne d'embouteillage et du conditionnement de l'eau dans une bouteille carrée ;-3°) incapacité de Phi lippe
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00342
17 mars 2021
plan de la société Keyria, la société MJA, prise en la personne de Mme F... en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Keyria, la société Frégate, la société Legris industries Partners 1 (LIP1
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00764
20 septembre 2016
internationale BIODERMA enregistrée l 19 mars 1963 auprès de l'OMPI pour une protection dans la classe 3, - a confirmé par avenant n° 5 (du 11 avril 1991) au contrat de concession conclu avec la société LIPH
Page 3 sur 3
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.