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60 résultats pour « Lipp »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372527cd5801467741b680

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

nullement sa présence auprès de son fils au moment des faits ; " alors, d'autre part, que contrairement aux affirmations de l'arrêt attaqué, les rapports d'expertise de Mme Y... et du directeur du Lips

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425fad

Cassation

21 juin 1993

21 juin 1993

rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me CHOUCROY et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : -LAUV LIP

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR02316

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

réagi positivement au test héroïne ; que les autres tests réalisés ont également été positifs à l'héroïne et à la cocaïne ; que les analyses pratiquées, et plus précisément l'expertise réalisée par le LIPS

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e761

Cassation

26 juillet 1966

26 juillet 1966

L'OPPOSITION, QUI VIVAIT EN EXIL DEPUIS PLUSIEURS ANNEES, AURAIT ETE ARRETE ILLEGALEMENT LE VENDREDI 29 OCTOBRE 1965, A PARIS, BOULEVARD SAINT-GERMAIN, ALORS QU'IL S'APPRETAIT A ENTRER DANS LA BRASSERIE LIPP

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210055

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

de soins palliatifs, leur organisation, en application notamment de la loi du 22 avril 2005 sur le droit des malades en fin de vie, prévoit, que ce soit pour les lits identifiés de soins palliatifs (LISP

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100278

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

X..., chirurgien, a pratiqué une lipo-aspiration sur la personne de Maryse Y..., qui est sortie le même jour de la clinique, que, souffrant de douleurs abdominales, elle a fait appel à son médecin généraliste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110764

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

lésé un autre organe que celui sur lequel il intervenait est totalement inopérante ; qu'en effet l'espèce ayant donné lieu à cette décision se place dans le cadre d'une intervention à visée esthétique (lipo

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR03575

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

pouvait être vérifiée que lorsque l'étang était à sec ; qu'aucun élément du dossier ne permet de dire que ce type de procédé était interdit ; qu'il apparaît également que des analyses effectuées par le LIPS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01309

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

l'établissement Nazareth-Haffreingue est une structure moyenne, et non importante ; que c'est ainsi que le lycée a présenté 234 élèves en 2011, 225 en 2012 et 248 en 2013, contre 636, 574 et 600 pour le lycée EIC LICP

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201497

Cassation

3 octobre 2013

3 octobre 2013

docteur A..., qui suivait Monsieur Adama X... depuis le 26 septembre 1983, d'une part, a mis en évidence le 7 septembre 1997 un diabète non insulino-dépendant qui justifiait la prescription d'un régime lipo-glucidique

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a2a

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

C..., ingénieur au laboratoire inter régional de police scientifique à Marseille et Mme G..., ingénieur chimiste, sous-directeur du LIPS de Marseille ; " aux motifs que le juge d'instruction a désigné

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR05202

Cassation

18 septembre 2012

18 septembre 2012

d'un véhicule sans permis ; que ce dernier n'a pas relevé appel de cette décision et qu'il a dohc admis la réalité des faits reprochés ; que le premier juge ayant à bon droit retenu le prévenu dans les lieps

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100759

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

aucun cas une récidive de la cure de cystocèle ; que les suites sur le plan de la chirurgie plastique de la silhouette ont été marquées par la survenue d'un hématome survenant dans les suites de la lipo-aspiration

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201171

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

[B], frère de [V], établit que [V] [B] était suivi par un psychiatre tous les trois ou quatre mois pour des prescriptions médicamenteuses (somnifères et anxiolytiques), ce que confirme la fiche F du LIPS

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01174

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

entre toutes les données, ce qu'il avait pu faire par la suite en créant deux répertoires distincts et notamment celui intitulé ‘Prud'hommes' ; qu'or, il ressort du rapport d'expertise informatique du LIPS

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200200

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

avec coussin, gel de douche et disque de rotation au sol, le deuxième fauteuil roulant Hélium comprenant le coussin d'assise, la troisième roue, les roues tout terrain, l'assistance électrique stricker lipo

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soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00423

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

l'illustre la pièce n° 16 produite par l'association ; que cette liste comporte des titres non équivoques : chat Eva, chat Innes Babe, chat Katarina, chat Lynette, chat Nasty dream, chatSpark, chat Sweety lips

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02068

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

connaissance des métiers de " l'eau " ;-2°) choix défectueux du système de déférisation, de la ligne d'embouteillage et du conditionnement de l'eau dans une bouteille carrée ;-3°) incapacité de Phi lippe

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00342

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

plan de la société Keyria, la société MJA, prise en la personne de Mme F... en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Keyria, la société Frégate, la société Legris industries Partners 1 (LIP1

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00764

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

internationale BIODERMA enregistrée l 19 mars 1963 auprès de l'OMPI pour une protection dans la classe 3, - a confirmé par avenant n° 5 (du 11 avril 1991) au contrat de concession conclu avec la société LIPH

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