Mariaud, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Mariaud, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

dont le siège est à Limoges, par contrat prévoyant une clause de non-concurrence de deux années, après avoir démissionné avec préavis, le 25 mars 1991, est entré au service de la société concurrente Mayzaud

Marraud des Grottes, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, en

et ne pouvait donc, en raison du risque de chute lié à l'impotence fonctionnelle l'empêchant de se servir de son bras droit, se laver en toute sécurité, ajoutant que, s'agissant d'une salle de bain mansardée

des traits de son visage le faisant au surplus apparaître comme un très jeune enfant ; que les explications fournies au cours de l'enquête et à l'audience sur le code graphique des personnages des mangas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Les Manguiers, dont

[S] concernent uniquement un problème privatif à savoir les aménagements hydrauliques « limite » dans l'ex-mansarde de M.

générale des copropriétaires du 23 janvier 1992 d'un immeuble de décider d'appliquer au projet de vente de leur lot, les stipulations du règlement de copropriété interdisant de vendre les pièces mansardées

desquels il résultait que peu avant la découverte du corps inanimé de la victime sur la chaussée, une fourgonnette de couleur rouge avait été aperçue par ces personnes (témoignages Lesauvage cote D 19, Maugard

chargeur, a confié à la société Compagnie maritime belge transports NV (le transporteur maritime) le transport, sur les navires "Churchill", "Copacabana" et "Ned D...", de trois conteneurs renfermant des mangues

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agence de Sécurité Mangal, dont le siège

En cet état : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 29 alinéa 1er et 31 alinéa 1er de la loi du 29 juillet 1881, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, mangue

euros en réparation de son préjudice économique au titre de l'activité d'exploitant VTC et celle de 75 000 euros en réparation de son préjudice économique au titre de l'activité de taxi, alors « que la maraude

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacques A... coupable de favoritisme au profit des sociétés STEPC, C..., Verger, Delporte, Magnard

Y..., ès qualités, et de la société Garage Thierry Mangaud, de Me Bouthors, avocat de la société France Motors, les conclusions de M.

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mai 1993) , que la société Comexa a acheté à la société Tabanelli des mangues que

ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE (MONTPELLIER, 25 FEVRIER 1976), LA SOCIETE DEFENSE FISCALE, AUJOURD'HUI SOCIETE ENTREPRISE DE SERVICES ET DE GESTION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT (SEGECA), A CHARGE MALGAUD