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47 résultats pour « Mangold »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01570

Cassation

27 juin 2012

27 juin 2012

45-3 et, après la mise en inactivité de Christiane X..., par la loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 qui a modifié l'article L 1133-2 du Code du travail ; que dans l'arrêt n° C-144/04 du 22 novembre 2005 (Mangold

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200196

Cassation

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Journal officiel
Radiations

MANGOLD, Emmanuelle, Dina, Rocca, KRIEF

SIREN 953801735Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

28/07/2026

Voir →

Créations

MANGOLD, VALERIE, BROSIA

SIREN 882271521Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MANGOLD, Luka, Bruno, Lucien, Paul

SIREN 918848201Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STELLIDENT MANGOLD

SIREN 939998167Greffe du Tribunal de Commerce de blois

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL MANGOLD

SIREN 889467569Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

19/06/2026

Voir →

15 février 2018

15 février 2018

X... a travaillé de juillet à octobre 1956 pour la société MANGONI, de septembre 1957 à octobre 1959 et de janvier à septembre 1962 à la société des chantiers et ateliers de PROVENCE, d'avril à juin 1965

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210573

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

de marques, d'un projet d'avenant allongeant la durée du contrat de master licence, de modifications au contrat Sofitel, de la procédure d'opposition à la demande d'enregistrement, par la société Maragold

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00429

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

expliquer les résultats des analyses dont se prévalent les demanderesses ; qu'aucune fuite entre les cuves du destinataire n'est démontée tandis que la présence d'un ensemble de vannes d'interconnexion (« manifold

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10143

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

sa classification professionnelle a évolué pour devenir agent de maitrise position II, coefficient 270, réalisant ses fonctions au sein de deux établissements (Jourdan et Oxford), groupe (Wilson et Magnola

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310406

Cassation

13 octobre 2016

13 octobre 2016

En décembre 2008, elle prévoit l'ouverture du centre hospitalier de Mangot Vulcin, situé à 10 minutes de la résidence », « la résidence profite de tous les avantages que représente à proximité immédiate

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00426

Cassation

23 avril 2013

23 avril 2013

preuve d'un cas excepté de responsabilité, cette preuve ne pouvant résulter de simples hypothèses ou de déductions hypothétiques ; qu'il est constant qu'une partie de la cargaison déchargée par les manifolds

Source officielle