Christian, demeurant à Chilly-Mazarin (Essonne), ..., 5°) M. E... Gérard, demeurant à Gif-sur-Yvette (Essonne), 3 Cour de l'Image Saint-Jean, 6°) M. E...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Richard X..., 2°) Madame Christiane Z... épouse X..., demeurant ensemble à Goxwiller

Pierre, Antoine Y..., 28/ Mme Francette, Christiane Z..., épouse Y..., demeurant tous deux à Hyères (Var), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAYANE DIFFUSION, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAYANE DIFFUSION, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai

Christian D..., demeurant ...

Christian X..., demeurant ... (Corrèze), 5°) Mme Régine X..., épouse Y..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Michel X..., 2°/ Madame Christine B... épouse X..., demeurant tous deux

arrêt rendu le 29 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre - section A), au profit : 1°) de Madame Nicole Z..., épouse X..., demeurant à Genouillac (Creuse), 2°) de Mademoiselle Christiane

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Christiane Z..., épouse C..., demeurant à Paris (5ème), ..., 2°/ Monsieur Gérard

Dominique G..., demeurant ... de Pertuis (Vaucluse), 28) Mme Christiane G..., née F..., demeurant ... de Pertuis (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1991 par la cour d'appel de Nîmes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Marie-Christine Z..., 2 ) M.

Christian Claude B... E..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 4°) la société civile immobilière président John Y..., dont le siège est ...

(Moselle), 91 / de Mme Christiane YI..., demeurant ... (Moselle), 92 / de Mme Christine YS..., demeurant ... (Moselle), 93 / de Mme Solange ZD..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAYANE DIFFUSION, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Daniel D..., 2°/ Madame Marinette B... épouse D..., demeurant tous deux à Neuf

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Paulette X..., née Z..., demeurant à Echirolles (Isère), ..., 2 / Mme Christiane

Paul, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 2°) de Monsieur A... Max, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Route de l'Adrech, 3°) de Monsieur B...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Marie-Louise D..., veuve de Monsieur E...

Christian Z..., demeurant ... (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1988 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile, Section des urgences), au profit de l'Y...