Bernard F..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), Vieux Chemin de Gairaut, Villa "La Mascotte", 2°) Mme Ginette Y..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), Vieux Chemin de Gairaut, Villa "La Mascotte",

Marcello C..., 3 ) de Mme X... B... Thi, épouse de M. Marcello C..., demeurant tous deux à L'Escarène (Alpes-Maritimes), quartier Pidhiera, 4 ) de M.

tableaux de classement et états de résultats établis par elle en 2010, 2007 et 2008 - la tarification 2013 établie par la ligue nationale de cyclisme - les arrêtés municipaux et préfectoraux de Marcolès

Malcolm X..., 2°/ Mme Margaret Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ la société Laboratoires Roche Nicholas, société anonyme, dont le siège est ..., II- Sur le pourvoi n° M 95-30.198 formé

Il ne peut ainsi être reproché à la SCI CHANTELOUPS de ne pas avoir donné son agrément dans le cadre d'offres (REVE DE BOIS, MARCLO, CHEMINEES BRISACH) qui ne respectaient pas la destination exclusive

a été poursuivi, d'une part, sur renvoi du juge d'instruction, pour construction sans permis et en méconnaissance de ses obligations légales, d'autre part, sur citation directe, concurremment avec Marcello

Malcolm Z..., d'avoir condamné M.

à la société CEEMI aux droits de laquelle se trouve la société Forclum PACA (société Forclum), assurée auprès de la société Axa France IARD (société Axa), et la partie pesage (bascule et passerelle Mascon

Z... " a usé, sans fraude prouvée, d'un droit qui lui était resté propre " ; Attendu, cependant, que le même jugement a préalablement constaté l'accord des deux parties sur le fait que " Marcello Y

Manolo sans faire état de sommes personnellement encaissées par Monsieur [R] ; que la cour d'appel qui a donc soulevé d'office ce moyen, sans inviter les parties à s'en expliquer, a violé l'article 16

Marcello X..., demeurant à Montigny-les-Metz (Moselle), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

n'est pas susceptible de pourvoi en cassation, dès lors que cette contestation peut être soumise au juge de l'élection dont la décision peut être frappée de pourvoi ; Attendu que la société la Mascotte

enregistrée sous le numéro 1 255 342, pour désigner les produits et les services dans les classes 1, 9 et 16, a assigné pour imitation illicite la société Wilco, qui a déposé, le 12 mars 1986, la marque Maxicolor

compagnie la Suisse Assurances Vie de ce qu'elle reprend l'instance au lieu et place de la compagnie La Bâloise ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Wilco Maxicolor

Charles, ont fait supporter à la SARL Performance leurs déplacements personnels en avion, train ou voiture, pour se rendre au magasin de Montgerval, de même que leurs frais d'hébergement en hôtel ("La Mascotte

ET X..., QUI ETAIENT RAMENES EN FIN DE JOURNEE DANS UNE CAMIONNETTE DE LEUR EMPLOYEUR, LA SOCIETE PARMENTIER-MASCOT DU CHANTIER OU ILS AVAIENT ETE OCCUPES AU SIEGE DE L'ENTREPRISE ONT ETE BLESSES AU COURS

L'attestation de Monsieur A..., ex employé de « Mascottes Traiteur » qu'elle produit énonce qu'elle « a été employée par l'EURL SAINT-SIMON en tant que relations publiques pour le groupe « la Ferme d'Isatis

Marcelo, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 11 juin 1996, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé pour 2 mois la suspension de son