Attendu qu'en l'absence d'acquisition des actifs par NATIXIS, MAXIMUS MASTER FUND et MAXIMUS FUND auraient été liquidés dans des conditions probablement beaucoup moins favorables et que l'activité d'ANAKENA

Maxime, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 1er juillet 1999, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importations en contrebande de marchandises

X..., propriétaire notamment d'une villa à Saint-Jean Cap Ferrat et d'un domaine à Sainte-Maxime, n'a déposé aucune déclaration au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune pour les années 1990 à 1999

sous l'enseigne GESTIM ; qu'un reçu était alors délivré par la SARL MAXIMMO aux preneurs ; que les preneurs n'ont eu qu'un seul interlocuteur, l'agence immobilière SARL MAXIMMO ; qu'ils ne connaissent

CIVILE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE MANTELET, ENGAGE EN QUALITE DE COIFFEUR PAR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CLAUDE MAXIME

Z... était très lié à ses beaux-frères Maxime et Laurent G...

Maxime X... et situé commune de LA SEYNE SUR MER (83) cadastré [...] lot n° 29, ainsi que sur les parts et portions détenus par ce dernier sur les biens immobiliers situés commune de LA SEYNE SUR MER (

C..., en revanche, il n'est pas contestable que Mme X... avait bien été informée directement par Maxime B..., et pendant le temps où M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Maximo à payer à M.

Maxime X... s'était abstenu de demander l'autorisation administrative nécessaire dont il avait besoin dans le cadre de la cession de bail sollicitée, peu important la demande faite, et d'ailleurs refusée

DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIF, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'ENGAGE COMME COIFFEUR EN FEVRIER 1967 PAR LE SALON DE COIFFURE SOCIETE CLAUDE-MAXIME

E... pour le chantier X..., et qu'étaient produites des factures des sociétés Ardosa et Maxem, corroborées par des attestations de l'expert comptable de M.

relevé, par motifs propres et adoptés, que la société Ardosa avait remis à la société Z... une attestation d'assurance rédigée par le courtier de la société Generali Belgium, assureur de la société Maxem

X..., engagé le 23 décembre 1991 en qualité de chauffeur-livreur par la société Maximo, a été victime d'un accident du travail le 12 mai 2004 ; qu'à l'issue d'une visite de reprise le 18 janvier 2005,

du bailleur à compter de cette date, outre de proposer, en tant que de besoin à défaut d'accord des parties, le prix du fermage à compter de 2009 et jusqu'à la fin du bail en référence aux minima et maxima

Maxime X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre), au profit de la société civile immobilière (SCI) Saint-Michel du Suquet, dont

« Carré Beauchêne 1 » sous votre unique responsabilité », « sur ces mêmes opérations de Fayence (avec en plus la tranche 1) et de Sainte-Maxime, vous avez pris au nom de la société, envers les clients

SUR LE PREMIER MOYEN PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 94 DU CODE DU TRAVAIL D'OUTRE-MER ET DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE X...