X... de la liste électorale de la commune de Mazères, le jugement a statué au motif que M.

Mazières, Président, l'affaire a été mise en délibéré pour l'arrêt être lu à l'audience du 27 février 1997 par M.

gérante statutaire et fondatrice de trois sociétés taxi (UBO, A..., GTE) ; qu'elle a participé à la réunion entre Frédéric B... et Raymond E... au cours de laquelle a été rachetée la société Melides à Madère

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Hélène X..., demeurant à Mazères (Ariège), ..., en cassation d'un jugement

A... ait insisté sur la circonstance qu'au printemps 1984 il avait exécuté des contrats à Londres, Madère, Mexico et Los Angelès, qu'en ne s'expliquant pas sur ces faits mettant en évidence que la victime

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / les Assurances générales de France, dont le siège est ..., 2 / les établissements Ruggieri, société anonyme, dont le siège est : 09270 Mazères

au passif de la liquidation judiciaire de la société Azsports pour les montants respectifs de 15 556,27 euros pour la société Mazet Messagerie, 17 194,11 euros pour la société Mazet Logistique et 1 647,74

jour de retard ; "aux motifs que le 3 avril 2000, la mairie de Nîmes a établi un procès-verbal sur une parcelle d'une superficie de 6508 m appartenant à François X... constatant l'extension d'un mazet

SUR LE MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE PAR ARRET DU 23 MAI 1956, PENNEC ET ROUAYROUX FURENT CONDAMNES A PAYER A MAZET LA SOMME DE 35150 FRANCS POUR SOLDE DE SES HONORAIRES

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mazel

Régis X... de sa demande tendant à ce que soit prononcée la résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de la société Mazet Route et à ce que celle-ci soit condamnée à lui payer les sommes

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Atelier des architectes Mazières et à la Mutuelle des architectes français (la MAF) du désistement

Mazen X..., gérant de la société à responsabilité limitée Le Boléro, domicilié en cette qualité à Angers (Maine-et-Loire), ..., défendeurs à la cassation ; La société Le Boléro et M.

QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MEAUX, 29 OCTOBRE 1975), LA SOCIETE COMPAGNIE LYONNAISE DE FINANCEMENT IMMOBILIER (LA COLFI), QUI ETAIT CREANCIERE DE MAZIERE

, sur un compte dont il était titulaire ; qu'appelée en garantie par la CRCMM, la société Les Mazets a formé contre M.

la compagnie Continentale d'Assurances, CCA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1991 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de : 1 ) la société Uffi Mazet

Mazet, notaire associé de la SCP Ceaglio-Mazet-Imbert (la SCP), MM. Jean-Paul et Vincent X...

SOCIAL EST A BONNY-SUR-LOIRE (LOIRET) ET QUI RELEVE DE LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LOIRET (CMSA) DEPUIS LE 1ER JANVIER 1973, N'AYANT PAS DECLARE LE MONTANT DES REMUNERATIONS VERSEES A MAZEL