COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme ECA Manutention, dont le siège est zone industrielle de la Merlatière

celui du modèle exposé et en fonction duquel les acheteurs se sont déterminés ; "... que constitue également une tromperie portant sur la composition de la chose vendue le fait de substituer à du merisier

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Redor Sobor, dont le siège social est centre commercial du Merisier

I... abattra le merisier, élaguera le sapin afin qu'aucune branche ou feuillage ne surplombe la propriété de M.

Azouz Merati, demeurant 23, allée des Piniens, Le Prépaou, 13800 Istres, 14 / M. Gérard Navarette, demeurant 39, rue Molière, 13200 Arles, 15 / M.

A proximité d'un merisier, je constate qu'une autre souche de merisier d'environ 30 cm a été coupée.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Mers, dont le siège est ..., 2°/ la société Bedese, dont le siège est Gumrukl Meydani

Mazen X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1995 par la cour d'appel de Basse-Terre (2ème chambre), au profit de Mme Marie Alice Y..., demeurant Merosier Narbal L2, Appt. 12

, en cassation de l'arrêt rendu le 28 octobre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Diffusion nationale du livre, dont le siège est : 85140 La Merlatière

Manuel XF... demeurant 2, Résidence "Les Merisiers", D... Jerôme (Eure), 34°/ M. Gilbert XG... demeurant 8, Velle F..., Vernon (Eure), 35°/ M. XH...

délits ; "aux motifs : "1 ) que Mme C... avait à son domicile sis à Chartres des meubles meublants et des appareils de gros électro-ménagers à l'état neuf décrits ainsi : "salle à manger en merisier

du mobilier de la maison a été enlevé -ce que Mme Y... ne conteste d'ailleurs pas-, il ne fournit aucune indication sur le contenu du mobilier demeuré sur place, tel que l'enfilade trois portes en merisier

Je constate le long du chemin des traces d'arrachage d'arbres, je constate la trace d'un merisier d'environ 30 cm de diamètre.

Gausephol GEBR, dont le siège est Dissen Twd 4503 Postfach Po Box, 1240 Am Banhof 5 (Allemagne), 7°/ de la société Mers, dont le siège est ... 8°/ de la société Bedèse, dont le siège est Gumruk Meydani

L... s'engageant d'ores et déjà à consentir, par avenant à bail coin merdai, une extension dudit bail commercial existant, aux locaux cédés dont s'agit, et ce sans supplément de loyer." ; que les locaux

37500 Lerne, 40 / de Mme Chantal Menon, demeurant 17, rue Moïse Ossant, 49400 Saumur, 41 / de Mme Lysia Mercier, demeurant 21, route des Loges, 49650 Brain-sur-Allonnes, 42 / de Mme Liliane Mesdali

longueur de 16 mètres et d'une largeur possible variant de 3, 40 mètres à 3, 90 mètres est le passage le plus court et le moins dommageable, avec une option A entraînant la coupe d'un chêne et d'un merisier

Bernard XQ..., demeurant Les Merisiers, rue des Chanturières à Communay (Rhône), 9 / de M.