Michel X... alors directeur général de la SAD" pour en déduire que le licenciement de M.

San Filippo, 5 / de E...

Michel, - Y... Pierre, - Z... Stanislas, - A...

1989 avec pour objet de mettre en oeuvre et développer des actions de promotion des activités agricoles locales ; (...) on notera qu'à la date des faits dénoncés par Raymond X..., son président était MIchel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 2004, qui, pour tromperie, a condamné le premier à 7 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 500 euros

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX en date du 1er juin 1999, qui, dans l'information suivie à son encontre des chefs de tromperie et vente de denrées falsifiées

Michel X... lorsque, le 1er janvier 1983, la SCRC ayant cessé cette activité, la société Tracto Technik confia elle-même la distribution de ses produits à la société française Tracto Technique France,

X... a été engagé le 15 octobre 1986 par la société Aventour, filiale de la société Georges Michel, pour exercer les fonctions de directeur général adjoint; que le contrat de travail a été rompu le

Michel K..., demeurant : 71480 Cuiseaux, 11 / Mme Cécile A..., née C..., demeurant New York 219 East 28ème street appartement C 4, Etats-Unis, 12 / Mlle Véronique C..., agissant en qualité d'héritière

Marie-Thérèse San Filippo, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 18°/ M. Bernard P..., demeurant ... à Saint-Michel-en-Grève (Côtes D'Armor), 19°/ M. Maximilliano Q..., demeurant ...

Michel, - X... Gérard, - G... Alain, - B... Jack, - Y...

Michel U..., domicilié [...], 32°/ M. Joseph V..., domicilié [...], 33°/ M. Michel W..., domicilié [...], 34°/ M. Edouard XX..., domicilié [...], 35°/ M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le syndicat C.F.T.C., dont le siège est ..., 2 / le syndicat Force Ouvrière des filiales

» ; que la filière qui correspondrait au plus près de l'activité de Michèle Y... est celle qui concerne le secteur « éducatif et social » ; que l'assistant familial ne trouve cependant pas, en cette stricte

Jean-Michel, - Z...

Le 1er janvier 1986, aux termes d'un avenant à son contrat de travail, il change de filière et, de contrôleur (filière 108), devient agent d'entretien (filière 112), PICS coefficient 185, indice 3.

l'administration fiscale à procéder, conformément aux dispositions de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à des visites et saisies dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Michel

. ; selon le résultat de l'interrogation effectuée le 30 mai 2000 par Michel B..., directeur divisionnaire des Impôts en poste à la direction nationale d'enquêtes fiscales, 6 bis, rue Courtois 93000 Pantin