Michel X..., en cassation du même arrêt rendu entre les mêmes parties, LA COUR, en l'audience publique du 10 octobre 2000, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Michel X..., demeurant "Les Poiriers", Saint-Saviol (Vienne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Michel A..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt n° 34 rendu le 17 mars 1988 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de : 1°/ Mme Georgette Y... veuve de M. Z...

, Bendel-Vasseur, Ghnassia pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Cristal, ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué

Michel XB..., 22 ) de M. Michel XE..., 23 ) de M. Philippe O..., 24 ) de M. Loïc A..., 25 ) de Mme Thérèse P..., 26 ) de Mme Claire I..., 27 ) de M. T... Salat, 28 ) de M.

[K] [J], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation, Mme [H] [L] épouse [J], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseillère déléguée

des fabricants aveyronnais du couteau de [Localité 1], ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Actiforge, ayant la SCP Ricard

Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Gié, les observations de Me Ricard, avocat de M.

Richard de la Tour, conseillers référendaires, M. Terrail, avocat général, M.

pour avocat à la Cour de cassation, la société Julie, ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de

investissement et autre Requête n° : 189/24 Ordonnance n° : 90595 du 6 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Société Hôtelière Courchevel investissement, ayant la SCP Ricard

Jean-Michel RRR..., domicilié [...]                             , 90°/ M.

aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Saint-Michel à payer à Me Ricard la somme de 3 000 euros ; Dit que sur

Richard et Michel X..., bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés, ayant été admis à l'hôpital départemental du Vinatier, cet établissement a obtenu que ladite allocation, réduite de moitié

Michel, 9°/ M. et Mme K... Roger, 10°/ M. et Mme X...

[R] [K], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 1er juin 2023,

pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 1er juin 2023,