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477 résultats pour « Molly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723e8cd5801467740fbd6

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

ont été commercialisés avant 1991 par Ruegger, puis par Molli SA jusqu'en 1997, et ensuite par LMDE, laquelle a au surplus acquis les droits sur la marque internationale Molli en ce qu'elle désigne notamment

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00572

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Le jugement sera encore confirmé en ce qu'il a condamné la société AP Moller au paiement d'une somme de 7.291 ?

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comm

61372217cd580146773fa238

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

X..., le 21 juillet 1987, en garantie des obligations de la société Mozy-Thé, dont il était salarié, "portait sur 12 SICAV Eparcourt et non sur 52", comme le soutenait la SMC, alors, selon le pourvoi,

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200117

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

établissement [...] , a formé le pourvoi n° N 18-18.391 contre l'arrêt rendu le 12 avril 2018 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section SB), dans le litige l'opposant à la société Liqui Moly

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comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00244

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

Le 31 décembre 2012, la société Mory, filiale de la société Arcole industries, a absorbé la société Ducros express et a pris la dénomination de Mory-Ducros. 4.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00216

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

[NY] [IP], domicilié [Adresse 42], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Mory Global SASU, défendeurs à la cassation.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00217

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

[O], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Mory Ducros, à payer à M.

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cr

6137263bcd58014677423f44

Cassation

4 mai 2006

4 mai 2006

(pièce 7-1) ; que son capital était détenu à partis égales par la SA Le Mole et la SA Le Bargy entre le 8 avril 1999 et le 30 septembre 2003 (pièce 7-1) ; que les SA Le Mole et Le Bargy toutes deux de

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comm

61372415cd580146774120f7

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

TNTE (société Mory) la gestion de la distribution de ses peintures industrielles ; que la société Mory a assigné la société Galliacolor en paiement de ses prestations ; que cette société a prétendu

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comm

61372511cd5801467741ab34

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

l'article 21 du contrat type général des transports routiers ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pour acheminer neuf motos vers la Corse, la société Yamaha s'est adressée à la société des Transports Mory

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soc

61372510cd5801467741aaca

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 11 avril 2006), que Mme X..., engagée le 1er octobre 1990 en qualité d'employée de bureau par la société Mory

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00079

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Bertrand Z..., domicilié [...] , pris en qualité de co-liquidateur judiciaire de la société Mory LDI, 2°/ à la société Moyrand-Bally, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , prise en

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comm

613722c2cd580146774011bc

Cassation

19 novembre 1996

19 novembre 1996

François X..., pris en sa qualité de mandataire de la liquidation judiciaire de la société Mony Atlandal, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

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comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00323

Cassation

17 juin 2026

17 juin 2026

Les 26 juin 2017 et 1er juin 2018, les sociétés DPI Molds et DPI international ont été mises en liquidation judiciaire. 5.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01414

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[W] [U], domicilié [Adresse 1], 2°/ au syndicat CGT Moy Park France, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

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61372233cd580146773fb062

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

siège social est domaine de Lalanne à Saint-Maixant, Saint-Macaire (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1 / de la société Mory

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200374

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

H... pour le compte de la SARL PUY MORY bois.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00218

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

[R] [D], domicilié [Adresse 2], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Mory Ducros, défendeurs à la cassation.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00627

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[F] [Y], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Mory LDI, 5°/ à la société MJS Partners, dont le siège est [Adresse 3], en la personne de M.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00626

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

Devanlay et ses assureurs font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leur demande, tendant à la condamnation de la société Mory LDI in solidum avec la société Mory SST à leur payer la somme de 314 124,06 euros

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