Y..., en qualité de mandataire judiciaire de la société Morgan ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Morgan ayant pour dénomination sociale et nom commercial le terme Morgan, est titulaire

X... et la société ID+ font grief à l'arrêt de confirmer le jugement les ayant déboutés de toutes leurs demandes alors, selon le moyen : 1°/ que dans ses conclusions d'appel, la société Morgan Stanley

Morgan, président, de Mme Assouline et de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Valérie X... est décédée le 2 novembre 2001 en laissant trois enfants dont Morgane, née le 9 juillet 1999, placée

Morgan Chase, la société J.P.

dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Ginette X..., épouse Y..., Nelly X..., épouse Z... de la A... et Raoul-Gérard X..., des chefs de tentative d'escroquerie et tentative d'extorsion de fonds

; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Ker Morgane aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes

elles dans les conditions visées au texte et elles n'ont pas été commises non plus pour faciliter l'exécution ou assurer l'impunité de quiconque, ainsi les faits reprochés à Olivier X... sur sa fille Morgane

en justice afin d'y exercer tous les droits du Fonds commun de titrisation Sapphireone Morgages FCT 2016-3 en sa qualité de cessionnaire des créances.

est titulaire des marques "Morgan" et "Morgan Morgan de toi" qu'elle a déposées les 4 décembre 1989 et 27 juillet 2000 sous les numéros 1563550 et 3043652 ; qu'après avoir été avisée par le service des

les articles L. 214-43 et suivants du code monétaire et financier, est intervenue, au cours de l'instance d'appel, la banque Morgan Guaranty Trust Company of New York (Morgan Guaranty), agissant au nom

A..., demeurant ... à Ouzouer-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Mlle Morgann Y..., demeurant Domaine de Kertalg

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Patrick X... est décédé le 20 mars 2004, laissant pour lui succéder ses quatre enfants, Pierrick, Roxane, Héloïse et Morgane

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mai 2013), que la société Morgan et Cie (la société Morgan) a promis de vendre à Mme

la loi de défiscalisation, bénéficier d'une garantie de rachat de leur investissement, que la garantie a été fournie par la société ICD, laquelle se réassurait auprès de la société Fabre Re, devenue Morgan

La société Morgan a transmis à M.

X... est, en conséquence, mal fondé en sa demande de remboursement des intérêts et frais payés au titre du crédit qui lui a été consenti par la société JP Morgan ; Alors 1°) que l'indivisibilité des

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 octobre 2010), que la société Morgan ayant été mise en