dans les lieux loués, a pu déduire de ces seuls motifs, que la preuve d'un préjudice résultant de l'annulation du permis de construire initial n'était pas rapportée et que la société civile immobilière Nello

Neddy, - Y...

parfaitement fiable; que les fautes reprochées à Roland E... sont en relation directe et certaine avec le décès de Robert G... et les atteintes à l'intégrité physique de Georges, Jeanne et Jean-Claude D..., Nelly

psychologique ou neuro psychique au sens de l'article 122 du Code pénal ; qu'en conséquence, il résulte des faits ci-dessus évoqués et de l'information des charges suffisantes contre Fabien X... d'avoir à Nery

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a reconnu le docteur Y... coupable d'homicide involontaire sur la personne du nouveau né Marie Nelly

s'est rendu coupable de la contravention de défaut de maîtrise qui lui est reprochée ; que, par ce défaut de maîtrise, il a involontairement causé la mort de Florence Y... ainsi que des blessures à Nelly

poste à la Direction Nationale d'Enquêtes Fiscales, à procéder aux visites et saisies au ... 60149 Saint-Crepin-Ibouvillers : locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Laurent X... et/ou Nelly

de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; " en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé l'exercice du droit de visite dans des locaux susceptibles d'être occupés par Nebojsa Z... à Neully-Sur-Seine

mis en place par Roger B... permettait à l'entreprise de se faire de la trésorerie de manière anticipée au stade "de l'élévation en cours" et des "cloisons en cours"; qu'en outre, Dominique Y... et Nelly

illustrant la fraude présumée sont susceptibles de se trouver, à savoir : locaux et dépendances sis 94 avenue de l'Adour, 64600 Anglet, susceptibles d'être occupés par la société Biak, et d'avoir désigné Nelly

concordance avec le plan d'occupation des sols ; qu'en 2002, la société civile d'attribution du Coullet a acquis un lot dans ce lotissement ; qu'en 2003, le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Rif-Nel

Y... de ce qu'en tant qu'héritière de Nelly Z... elle reprend l'instance introduite par celle-ci ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, sur le deuxième moyen, pris en ses quatre banches,

Nelly, contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, du 14 février 1996, qui les a condamnés, le premier, pour infraction au Code de la construction et de l'habitation et usage

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils, pour les consorts Germaine et Nelly X...

Gilles Y... avait prescrit la propriété de la bande de terre litigieuse alors que Mme Nelly X... de son côté n'avait aucun accès à la bande litigieuse, ce que Mme Nelly X... reconnaît d'ailleurs dans ses

permet de supposer qu'elle aurait manipulé Emilie qu'elle n'hésite pas d'ailleurs à traiter de menteuse ; qu'il est difficile de ne pas faire un rapprochement entre le comportement de Jean-Paul X... avec Nelly

dont le siège est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1991 par la cour d'appel de Pau (1e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Nelly

D'ACTES MANIFESTANT SANS EQUIVOQUE LA VOLONTE DE RENONCER ; ATTENDU QUE MME B..., NEE Y..., EST DECEDEE LE 11 MARS 1956, LAISSANT SON EPOUX, COMMUN EN BIENS ACQUETS, ET LEURS DEUX A..., ALIETTE ET NELLY