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56 résultats pour « Nerauda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722dccd580146774026ef

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

Dimitri O..., demeurant allée Pablo Néruda, quartier Chaffunes, appartement n° 5, 84700 Sorgues, 11°/ de M. Louis G..., demeurant ..., 13550 Noves, 12°/ de M.

Source officielle
CC

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00080

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

actionnaire, ainsi qu'il ressort de l'extrait d'acte figurant en cote D 1665 ; que les conditions dans lesquelles une société Greenbriar capital LLC, que cette société soit domiciliée au Nevada

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201267

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

collectif, 160°/ à la société Nany 2009, société en nom collectif, 161°/ à la société Beldom 12 05, société en nom collectif, 162°/ à la société Nathmp 17, société en nom collectif, 163°/ à la société Nérouda

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300644

Cassation

28 mai 2013

28 mai 2013

montpelliéraine, dans une zone partiellement équipée, à proximité de secteurs urbanisés de la commune, tels les quartiers de Celleneuve et de la Mosson, traversée par la RD n° 65, devenue l'avenue Pablo Neruda

Source officielle
CC

comm

61372094cd580146773ebe4d

Cassation

19 mai 1980

19 mai 1980

DE BOURGES, DU CHER ET DE LA VILLE DE SAINT-AMAND, LA SOCIETE CREDIT IMMOBILIER DU CHER ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BEL HORIZON, LIQUIDES A LA SOMME DE TROIS FRANCS, CEUX AVANCES PAR NERAULT, PETITJEAN

Source officielle
CC

comm

61372094cd580146773ebe4e

Cassation

19 mai 1980

19 mai 1980

DE BOURGES, DU CHER ET DE LA VILLE DE SAINT AMAND, LA SOCIETE CREDIT IMMOBILIER DU CHER, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "BEL HORIZON", LIQUIDES A LA SOMME DE TROIS FRANCS, CEUX AVANCES PAR NERAULT, PETITJEAN

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f70

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

privative, ni sur les associés de la société américaine Transcultural (pièce n° 25) ; que la société Transcultural Resources Corporation est domiciliée auprès de la société Corporation Trust Co Of Nevada

Source officielle
CC

cr

613726a0cd5801467742723d

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Martinique et la métropole ; que la SARL Norcom déclare disposer de locaux sis Cité Dillon 97200 Fort-de-France et ZI de Jarry 97122 Baie Mahault ; qu'elle dispose également de locaux sis immeuble Nevada

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100673

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

[T] [Y] [Z], domicilié [Adresse 7], 7°/ Mme [R] [Y] [Z], domiciliée [Adresse 2], Nevada (États-Unis), ont formé le pourvoi n° X 23-17.569 contre l'arrêt rendu le 20 avril 2023 par la cour d'appel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300640

Cassation

28 mai 2013

28 mai 2013

montpelliéraine, dans une zone partiellement équipée, à proximité de secteurs urbanisés de la commune, tels les quartiers de Celleneuve et de la Mosson, traversée par la RD n° 65, devenue l'avenue Pablo Neruda

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300641

Cassation

28 mai 2013

28 mai 2013

montpelliéraine, dans une zone partiellement équipée, à proximité de secteurs urbanisés de la commune, tels les quartiers de Celleneuve et de la Mosson, traversée par la RD n° 65, devenue l'avenue Pablo Neruda

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300643

Cassation

28 mai 2013

28 mai 2013

montpelliéraine, dans une zone partiellement équipée, à proximité de secteurs urbanisés de la commune, tels les quartiers de Celleneuve et de la Mosson, traversée par la RD n° 65, devenue l'avenue Pablo Neruda

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100203

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

compresseur, en juin 1997, de fortes vibrations se sont développées au sein de la ligne d'arbre du compresseur « qu'après de multiples échanges entre PRAXAIR, ALSTHOM et ATLAS COPCO ENERGAS, BENTLY NEVADA

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00762

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Électricité de France, société anonyme, défenderesse à la cassation. 18. 1°/ La société Nerouda

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00360

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

dehors des délais imposés, délais que vous connaissiez pourtant plusieurs mois à l'avance, cette attitude étant "persistante depuis des années" - vous n'avez pas su contribuer efficacement au projet Nevada

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200349

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

des victimes des essais nucléaires, notamment le ROYAUME UNI et les ETATS UNIS, suite aux essais atmosphériques dans le Pacifique qui ont concerné un nombre important de personnes, notamment dans le NEVADA

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