une plainte avec constitution de partie civile du 20 juin 1997, l'Institut européen d'archéologie sous-marine (IEASM) a reproché aux dirigeants de l'institut français d'archéologie orientale (IFAO), Nicolas

Jean-Paul X..., Mme Marie-Thérèse Y..., veuve X..., et Mme Nicole X..., épouse Z..., font grief à l'arrêt de rejeter leur demande, alors, selon le moyen : 1 / que la preuve de la propriété immobilière

- LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 23 mars 2006, qui, dans l'information suivie contre Nicolas

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 7 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment, du chef de violences aggravées, a prononcé sur les intérêts

Andrée, épouse Y..., agissant comme administratrice légale sous contrôle judiciaire de Nicolas B..., - A...

avec mise à l'épreuve pendant trois ans, comportant une obligation de soins et, sur l'action civile, l'a condamné à payer à Isabelle Y..., prise en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Nicolas

Y..., - NICOLAS A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 18 mai 1995, qui, après condamnation, devenue définitive sur l'action publique, de Gérard NICOLAS à 5 ans

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour la société Bernard et Nicolas X....

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nicole Z...

Nicolas, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 14 novembre 1997, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vols avec arme en état de récidive

l'autorisation de céder le bail à son fils Nicolas ; Attendu que pour autoriser la cession, l'arrêt retient que le moyen tiré de l'absence d'une autorisation administrative d'exploiter pour Nicolas

Y..., domicilié actuellement... à 92130 Issy-les-Moulineaux (pièces n° 7-1-2 et 7-3) ; que Nicolas Y... est dirigeant de la société Demart Pro Arte depuis 1998 (pièce n° 3-1) ; que les informations parues

Nicolas, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 23 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs, vol

Nicolas C... à la peine d'un an d'emprisonnement intégralement assorti de sursis ; "aux motifs qu'il ressort des éléments du dossier que M.

Nicolaie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 8 août 2007, qui, dans la procédure en exécution du mandat d'arrêt européen émis contre

société Legot Frères (société Legot), assurée par la société groupe Azur assurances (groupe Azur), de la réfection des fenêtres de son appartement, dont les menuiseries ont été fournies par la société Nicolas

Claude Y..., 3 / de Mme Y..., demeurant tous deux le Mainguais, 44260 Savenay, pris tant en leur nom personnel qu'ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur Nicolas, 4 / de la compagnie

Nicolas X... et de Mme Martine X... , respectivement détenteurs de 40 et de10 % du capital social ; que la société Le Thélème ayant fait l'objet d'une procédure collective sans avoir réglé sa dette et