X... née D... à Cannes le 23 mars 1993, mandatant M° Olivier E..., avocat à Genève pour constituer une fondation qui aura pour bénéficiaires en plus d'elle-même la SPA, notamment en France bd Berthier,

Alain, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 12 juillet 1989 qui, dans la procédure suivie contre Salvador VIRGILI, Paul X..., Olivier Z..., Jean-Marc

que pour le financement d'un marché de travaux de génie civil conclu entre la société Entreprise de travaux publics Botta et fils (la société Botta) et les sociétés La Paix, La Flamme, L'Olympe et L'Olivier

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté l'EURL LES MURS DE L'IMAGE, la SARL MARANATHA et Monsieur Olivier X... de leur demande tendant, d'une part,

QUELQUES GROS ENTREPRENEURS LOCAUX (R, F, C) " LA PREFECTURE AVAIT FACILITE TOUS LES PASSE-DROITS PARCE QUE L'"OPERATION SAINT-MARTIAL" ETAIT DEVENUE LE CHEVAL DE BATAILLE D'UN DIRECTEUR DE CABINET D'OLIVIER

OLIVIER, EN SA QUALITE DE DIRIGEANT DE LA SOCIETE CHARLES PHILIPPE, POUR OBTENIR NON SEULEMENT LA REDUCTION DE LA CREANCE QU'AVAIT SUR CETTE DERNIERE LA SOCIETE CONFECTION DU QUERCY, MAIS AUSSI LA CESSION

de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de Me OLIVIER

personnel de Monsieur Druon X... et de Monsieur Jean-Alain Y..., en qualités d'anciens de la société IREX, de « dédommager » la société LAPHAL (« la quote part de Monsieur Jean-Alain Y... s'élevant à 2 millions

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - OLLIVIER X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, du 19 mai 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour escroqueries

Olivier Y... de ce que, en tant qu'héritiers de M.

Rien ne permet toutefois de considérer que Monsieur Z... pouvait constater le caractère frauduleux de l'attestation. 4) – détention de procurations sur les comptes de clients (M et Mme Olivier M.) non

Le prêteur indique ainsi que Monsieur Alexandre X... est propriétaire d'un bien immobilier d'une valeur de 1 million d'euros ainsi que de 97% des parts de la SCI LES OLIVIERS elle-même propriétaire de

Contestant les tarifs pratiqués par les sociétés L3C et Fred Olivier, filiales de la société U10 Corp, qui étaient alors ses fournisseurs exclusifs, la société U-Web, représentée par son gérant, M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Pierre X... est décédé le 1er décembre 2001, en laissant pour lui succéder Olivier, Jeanne, Mireille et

Olivier Y..., contre l'arrêt rendu le 26 avril 2017 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

X... d'obtenir « deux millions de francs » est trop imprécis sur les propos rapportés pour caractériser un comportement déloyal d'I.

des sanctions a retenu un manquement à la qualité de l'information au titre de la majoration indue du chiffre d'affaires consolidé pour l'année 2006 à hauteur de 5 millions d'euros, tenant à la prise

Le choix ainsi opéré et les opérations de couverture de change hasardeuses ont en effet entraîné un manque à gagner de 73 millions d'euros pour la période 2001/2003 estimé à 35 millions d'euros pour la

Olivier Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Médicale Equipex, 4 / de la société Mex, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Olivier C..., demeurant ..., 16 / de la société Borne, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... de Vienne, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son