B..., demeurant ..., 14°/ de la société Socotec, dont le siège est ..., 15°/ de le Bureau d'études OTCE, domicilié ..., 16°/ de M.

l'architecte de la partie de sa mission relative au permis de construire et obtention de celui-ci, le 18 décembre 1984, confié la maîtrise d'oeuvre d'exécution à la société Atelier de Paris et à la société OTH

(Gironde), 3 / de la société OTH Sud-Ouest, dont le siège social est sis à Bordeaux (Gironde), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 4 / de la

Allianz IARD, dont le siège est [...] , 7°/ à la société Egis conseil, anciennement dénommée Iosis conseil, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Oth

assurances de Paris (UAP) selon police "maître d'ouvrage", a fait édifier des pavillons, sous la maîtrise d'oeuvre de l'Atelier d'urbanisme et d'architecture (AUA), assisté du bureau d'études techniques OTH-BETI

société Financière Interbail, un contrat de crédit-bail immobilier portant sur des locaux à usage commercial, a cédé, ainsi que l'associé minoritaire, ses parts sociales à la société Galileo industrie ottiche

les fonctions de teneur de marché et, d'autre part, à compter de la fin de l'année 1999, à la suite de son retour, un intéressement calculé sur les résultats de l'activité des convertibles et options OTC

Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société BTI, venant aux droits de la société OTH, 13 / du syndicat des copropriétaires Tour T3 "Cantate" des Orgues de Flandre

commissionnaire » par lequel la seconde a confié, à compter du 1er novembre 2009, à la première, sur la zone Europe-Moyen-Orient-Afrique, la gestion de son activité de vente de produits remis à neuf, dite « OTC

dénommé Nigeria Deposit Insurance Corporation (NDIC), comme cela résultait des éléments de droit nigérian versés aux débats avec leur traduction, et en particulier de la loi nigériane dite Bank and Other

cependant au moment de la plainte, la plage d'accueil du site internet de la société Orthotec indiquait "and ait the countries", c'est-à-dire "tous les pays" et non comme le . soutient le prévenu "and other

), venant aux droits de la société OTCI LG, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR

G... à la société TSAF OTC d'avoir nommé successivement M. V... codirecteur général exécutif de TSAF OTC, puis M. Q... co-directeur du département « Govies », deux fonctions dont M.

Elle a ajouté que l'argument de la société BNP Paribas selon lequel le demandeur dans la « Claim Form » ayant coché la case « other payments » ne peut être retenu pour considérer que le salarié sollicitait

la SCI) a fait édifier, en deux tranches, un groupe d'immeubles placé sous le régime de la copropriété, avec le concours du bureau d'études Omnium technique études de la construction et l'équipement (OTCE

réparations, a assigné en remboursement la compagnie UAP qui a elle-même exercé un recours contre les concepteurs et installateurs, notamment l'Omnium technique de la construction et de l'équipement (OTCE

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-20.100 Demandeur(s) : la société Aurel BGC Avocat(s) : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia Défendeur(s) : la société OTCex

par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Marex, société anonyme, dont le siège est, [Adresse 2], anciennement dénommée HPC, 2°/ à la société OTCex