Y..., demeurant ensemble à Zenaga Figuig (Maroc), quartier d'Ourtane Ksar, en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1987, par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale A), au profit de la

Ouassou, demeurant ...

J... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rouen dans la rubrique traduction-interprétariat en langues dari, pachtou et ourdou ; que, par délibération

a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt confirmatif de la cour d'appel d'Angers du 2 avril 1999, rendu sur renvoi après cassation (Cour de Cassation, 1re Chambre civile, 16 décembre 1997, p ourvoi

A..., Ouillon, Girard et Gairaud, les conclusions de M.

Quoc, demeurant Port des Oursinières, 83220 Le Pradet, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

préjudice écologique, l'arrêt, après avoir constaté l'impossibilité d'une réparation en nature, énonce que les prises au titre desquelles les intéressés ont été condamnés sont de 16 170,5 douzaines d'oursins

Ouassine Y..., demeurant ...

Nébia, née le 17 octobre 1953 à Beni Ouarsous (Algérie), demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit : 1°/

Christian X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son ourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur

de commande rel[ève] d'une faute grave à condition d'être établie [; que] la sas Éditions Atlas dénonce le fait que le bon de commande du 11 février 2011 de la version intégrale du "Monde de Winnie l'Ourson

ARTICLES 29 O DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL ET 1134 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE CONSTATE QUE SELON UN CONTRAT ECRIT DU 1ER OCTOBRE 1963 PASSE ENTRE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS BONGIRAUD-OUILLON

Louis X..., 2°/ Mme Emma C..., épouse X..., demeurant ensemble à Bourbouille, Beaulieu-sur-Oudon (Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre

Durand et Ouvion, Notaires, ... (2ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

(Côte-d'Or), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur ourvoi le moyen unique de cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation

; ainsi la décoration des cols de flacons par des perles se trouve dans le catalogue 2002 de la société Tentation et dans le catalogue 2004 de la société Picoline ; les flacons en forme d'étoile, d'ourson

Ouvrons, le Larousse dont nous aurons probablement arraché la couverture cartonnée, pour nous confectionner un filtre".

PLUS ANCIEN, C'EST-A-DIRE LE DECRET DU 26 PLUVIOSE AN II, REPRIS PAR L'ARTICLE 46 DU LIVRE PREMIER DU CODE DU TRAVAIL, QUI A INSTITUE LE PRIVILEGE DU FOURNISSEUR OU SOUS-TRAITANT, ALORS, SELON LE P OURVOI