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657 résultats pour « PASCUAL ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372300cd58014677404388

Cassation

3 mars 1998

3 mars 1998

Pascal Leclerc, ès qualités de liquidateur de la société Rochet frères, demeurant ..., 4°/ de Mme Armelle Y..., ès qualités de liquidateur de la société Rochet frères, demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00001

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

X..., ès qualités, et M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00445

Cassation

18 mai 2016

18 mai 2016

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pascal

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00639

Cassation

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[U] [X], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Aux Délices de Pascal, défenderesse à la cassation.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201222

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

Pascal Z..., dirigeant de droit de la société Rhône Alpes Pain, avait emmené chez lui M.

Source officielle
CC

pl

60793b369ba5988459c3c4e2

Cassation

9 mai 1984

9 mai 1984

Raymond Y..., demeurant ..., agissant ès-qualités de représentant légal et civilement responsable de son fils mineur Y...

Source officielle
CC

civ1

613722f8cd58014677403da6

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière La Pascale, 2°/ la société civile

Source officielle
CC

comm

6137238fcd5801467740b600

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

siège est 43, cours Jean Jaurès, 84000 Avignon, en cassation de l'arrêt n° 96/1308 rendu le 19 février 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Pascal

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10069

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat aux Conseils, pour les sociétés Pascal Leclerc et Z...               & associés, ès qualités.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90312

Cassation

19 mars 2026

19 mars 2026

[E] ès qualités exposent que la question de l'exécution provisoire attachée au jugement initial ne fait pas débat.

Source officielle
CC

comm

é les demandes de la BNP Paribas, dirigéesc/Mme Colette X

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00195

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

Frédéric X..., Mme Colette X... et Pascale X..., aux droits de laquelle vient Mme Fanny X..., prise en qualité d'héritière, se sont rendus cautions solidaires envers la BNP, devenue BNP Paribas (la banque

Source officielle
CC

soc

6137231dcd580146774059e7

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

B..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société anonyme Clinique Saint-Joseph, demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

comm

6137238fcd5801467740b601

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

siège est 43, cours Jean Jaurès, 84000 Avignon, en cassation de l'arrêt n° 96/1306 rendu le 19 février 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Pascal

Source officielle
CC

soc

613724c5cd58014677418373

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Gilles Y..., ès qualités, 4 / M. Baudoin XR..., ès qualités, 5 / M. Gilles YG..., ès qualités, 6 / M.

Source officielle
CC

comm

6079d3c19ba5988459c5993a

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

sauf en ce qu'il a annulé le jugement déféré, l'arrêt rendu le 1er mars 2004, entre les parties, par la cour d'appel de Bordeaux ; Dit n'y avoir lieu à renvoi ; REJETTE les demandes de la SCP Pascal

Source officielle
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civ3

61372502cd5801467741a388

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Marinerel du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Kawneer France, la SCP Laureau-Jeannerot, ès

Source officielle
CC

comm

échéance du pourvoi en tant que dirigéc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00376

Cassation

5 avril 2011

5 avril 2011

X..., ès qualités ; CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a confirmé la décision qui a omis M.

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CC

comm

61372338cd58014677407009

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de la SCP Pascal Tiffreau, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

61372341cd580146774076db

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Pasquale X..., demeurant ..., 2 / de M. Y..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210283

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

qualités, et de Mme A..., ès qualités, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat des sociétés Hotel sweet hotel, ès qualités, et C..., ès qualités ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller, l'avis de

Source officielle