B... n'était pas fondé à se prévaloir d'un droit de passage pour cause d'enclave à raison du lot à bâtir qu'il entendait créer sur les parcelles concernées, la cour d'appel a privé sa décision de base

Mmes [Y] et [A] font grief à l'arrêt de dire que la parcelle cadastrée section F n° [Cadastre 9] ne bénéficie pas pour l'accès au garage dépendant de cette parcelle d'une servitude de passage instituée

[K] ; qu'en énonçant que cet acte « précise que cette parcelle ZM [Cadastre 5] (devenue ZM [Cadastre 8]) est confinée « au couchant par un passage commun (…) », pour en déduire que cette désignation à

X... a assigné Mme Y... pour obtenir sur la parcelle n° 74 de celle-ci, une servitude de passage de canalisations souterraines ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande de

C..., une servitude de passage sur une parcelle, propriété de la SCI du Pramaou (la SCI), et fixé le montant de l'indemnité de désenclavement. 2.

d'enclave résulte du fait de leur auteur qui avait surbâti sa parcelle, tout en constatant, par ailleurs, que ce n'était que de nombreuses années plus tard que les acquéreurs de la parcelle sur laquelle

Par acte du 30 novembre 2007, a été créée une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section A n° [Cadastre 7], au profit des parcelles n° [Cadastre 5] et [Cadastre 6], permettant à M. et Mme [

.] , [...] et [...], d'un côté, et des parcelles [...] et [...], de l'autre côté, alors « que le droit pour le propriétaire d'une parcelle enclavée de réclamer un passage sur les fonds de ses voisins est

X... fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande et de décider que la parcelle n° 733 dispose d'un droit de passage sur ses parcelles qui s'exercera comme il est dit dans l'acte du 14 février 1910

(deux appels), ainsi qu'avec le portable de Laïd Y..., père de la concubine de Pascal X...

fonds enclavé d'exiger un passage sur le fonds voisin ; qu'est volontaire l'état d'enclave d'une parcelle non bâtie mais constructible lorsque le propriétaire de parcelles contiguës, jouxtant la voie

son père le 20 juin 1940, a assigné les consorts X... pour faire constater l'existence d'une servitude de passage sur les parcelles AP 122 et 123 ; Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt

et laisse hors de son champ d'application les servitudes conventionnelles ; qu'ainsi, en annulant sur le fondement de l'article 685-1 le droit de passage des consorts Feige sur les parcelles 1965 et 1407

que la servitude de passage était éteinte du seul fait qu'elle aurait perdu son objet, à la suite de la division du fonds dominant en deux parcelles dont l'une a été acquise par les époux X... qui n'éprouveraient

X..., en désenclavement de leurs parcelles ; que Mme B... a revendiqué l'existence d'une servitude conventionnelle de passage au bénéfice de la parcelle cadastrée [...] sur la parcelle [...] en vertu d'un

section AE n° [Cadastre 2], a assigné en dénégation de servitude et en interdiction de passage sur cette parcelle, M.

cadastrée [Cadastre 5] et en constat de l'extinction de la servitude de passage grevant leur parcelle cadastrée [Cadastre 4] au profit de celle cadastrée [Cadastre 5].

Un arrêt irrévocable du 26 septembre 2012 a dit que les parcelles [...] et [...] bénéficiaient d'une servitude de passage sur la parcelle [...], mais pas d'une servitude de parking sur la parcelle [...

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 25 août 2022), M. et Mme [D] sont propriétaires de parcelles cadastrées section BM n° [Cadastre 3] et [Cadastre 4], sur lesquelles a été instituée une servitude de passage

O..., propriétaire de la parcelle contiguë n° [...], en établissement d'une servitude de passage pour cause d'enclave. 3.