X..., représentant la société civile immobilière (SCI) Mazal en voie de constitution, a chargé la société Pitance, entrepreneur, de la construction d'un immeuble ; que peu avant l'achèvement des travaux

représentée par ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit : 18/ de la société Pitance

la présente décision Moyen produit par la SCP Marc Lévis, avocat aux Conseils, pour la société Ginkgo Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Ginkgo à payer à la société Pitance

Patrick Y..., ès qualités ; PAR CES MOTIFS : DONNE ACTE à la société anonyme Entreprise Pitance de son désistement de pourvoi ; REJETTE la demande formée par M.

d'appel du prévenu" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'à la suite d'un accident du travail survenu à un salarié de l'entreprise Piani

que suivant offres préalables acceptées les 21 et 29 décembre 2004, la société Sofinco a consenti à Mme [V] deux contrats de crédit accessoires à une vente, destinés à financer l'achat d'un piano

PITANCE ET COMPAGNIE (SOCIETE PITANCE) AVEC FACULTE POUR CETTE DERNIERE DE SE SUBSTITUER TOUTE PERSONNE DE SON CHOIX ; QUE CETTE VENTE ETAIT CONCLUE SOUS DIVERSES CONDITIONS SUSPENSIVES STIPULEES EN

interprétation souveraine des stipulations contractuelles unissant les parties, que la société Romet, chargée de démolir les existants, ayant la mission, aux termes du contrat qui l'unissait à la société Pitance

partie civile à titre de dommages et intérêts ; " aux motifs que Jacques Y..., à l'appui de ses dires, produisait deux attestations d'un prothésiste dentaire et d'un client, selon lesquelles aucun piano

publique lorsque celle-ci a été mise en mouvement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 juin 2003), que la société Les Deux Gros qui était locataire-gérante du fonds de commerce de piano-bar-restaurant-traiteur

que l'éclatement du pneu n'était pas imprévisible et que Mme Piana aurait dû s'arrêter dès qu'elle a entendu les bruits anormaux au niveau de sa roue arrière droite" ; que la cour d'appel a néanmoins

demeurant tous deux ... (14e) (Bouches-du-Rhône), 3 / de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban-de-Chauray à Niort (Deux-Sèvres), 4 / de la société Organex Piano

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1/ la société Pitance, société anonyme, dont le siège est 19, rue des

dans les locaux de l'usine de la société Ziegler de Onnaing, deux chauffeurs qui se déplaçaient dans la zone de travail d'une grue qui soulevait une charge, ont été blessés lors de la rupture de la pince

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Golf du Médoc Pian

unique : Attendu que la société Botta et fils fait grief à l'arrêt déféré (Chambéry, 1er juillet 1996) d'avoir déclaré irrecevable la demande qu'elle avait formée, tendant à voir étendre à la société Pitance

La société Le Pian distribution se prévaut de l'attestation de F..., selon laquelle M.

un acompte sur les droits de mutation à titre gratuit dus par les ayants droit a été versé par le notaire en charge de la succession, qui a ultérieurement été remplacé par la SCP Durant des Aulnois, Pisani