commissaire-priseur judiciaire (le commissaire-priseur judiciaire), pour réaliser la prisée des biens meubles composant l'actif successoral, comprenant, notamment, deux lavis sur papier attribués à Pablo Picasso

que suivant offres préalables acceptées les 21 et 29 décembre 2004, la société Sofinco a consenti à Mme [V] deux contrats de crédit accessoires à une vente, destinés à financer l'achat d'un piano

a effectivement permis cette issue positive, des objets provenant des deux périples effectués les 9 juin 2015 et 13 juin 2015 ayant été trouvés et saisis en perquisition dans les véhicules Citroën Picasso

Parisien, la revue Reflets et d'autres médias, notamment l'émission Capital, diffusée sur la chaîne de télévision M6, ont fait l'écho, puis le centre des Quatre Chemins à Aubervilliers et le centre Pablo Picasso

du nouveau Code de procédure civile ; alors que, d'autre part, s'agissant des besoins de Mme X..., cette dernière reconnaissait, dans ses conclusions d'appel, qu'elle était devenue professeur de piano

A..., propriétaire d'un tableau (de Picasso) en a confié l'expertise puis la vente à la société Art Expertise dont Mme X... était gérante, que celle-ci s'est adressée à la société Didier Y...

publique lorsque celle-ci a été mise en mouvement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 juin 2003), que la société Les Deux Gros qui était locataire-gérante du fonds de commerce de piano-bar-restaurant-traiteur

demeurant tous deux ... (14e) (Bouches-du-Rhône), 3 / de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban-de-Chauray à Niort (Deux-Sèvres), 4 / de la société Organex Piano

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Noema Viaggi di Pino X..., dont le siège

Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 21-12.503 contre le jugement rendu le 10 novembre 2020 par le tribunal judiciaire de Briey, dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat intercommunal des eaux de Piennes

l'emballage mentionne "orgue électrique véritable instrument de musique", que le son est métallique et surtout que la proximité des touches interdit à un adulte d'en user normalement comme d'un clavier de piano

Reflets et d'autres médias, notamment l'émission Capital, diffusée sur la chaîne de télévision M6, se sont fait l'écho, puis, à [Localité 6], le centre [Adresse 9] et, à [Localité 7], le centre Pablo Picasso

à la consolidation, soit sont la conséquence de ces atteintes ; que le préjudice d'agrément est justifié au regard des attestations des proches du défunt, lequel ne pouvait plus jouer de la musique (piano

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 mars 2022) et les productions, pour loger son personnel, la société La Mangeoire, exploitant un commerce de piano-bar-restaurant, a conclu, avec la commune de [Localité

préjudice d'agrément car elle peut reprendre la natation et le stretching ; qu'elle ne justifie pas de ce qu'avant l'accident, elle pratiquait d'autres activités sportives ou de loisir, à l'exception du piano

publiques (DDFIP) de l'Isère a déposé, le 15 décembre 2017, entre les mains du procureur de la République, une plainte à l'encontre de la société [2], exerçant une activité de brasserie, restaurant, piano

[T] [M] a été engagé en qualité de factotum le 4 janvier 2010 par la société Pino Elysées.

conduisait dans la salle de bains, lui enlevait son slip, lui lavait le sexe, et le suçait ensuite -et ce, à chaque fois qu'elle venait au domicile d'Alexandre X... qui était sensé lui donner des leçons de piano