Jean-Yves Z...et de l'attestation de celui-ci que Mme Y...a vécu chez le sieur A...du 24 février au 5 mars 2008 pendant son séjour à Madagascar ; que, par ailleurs, si Mme B...

Yves X..., liquidateur de la société Euro Bétail Ouest, domicilié Milin Ar C' Han, 29400 Lampaul Guimiliau, en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1999 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre

Arthur street à Londres (Grande Bretagne), et la direction pour la France, ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°) Mme Yvette

Jean-Pierre F..., demeurant ... en Eau, 78120 Rambouillet, 17°/ de M. Frédéric X..., demeurant Allée de Vilgenis, Apt. 83, Bât. 2, Esc. H, 91370 Verrières-le-Buisson, 18°/ de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour la société Cupidon et M. X...

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. et Mme [M], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du syndicat des copropriétaires [Adresse

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de crédit agricole mutuel Charente-Maritime

Chauvin, président, Mme Z..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat

, dont le siège est [Adresse 14], 17°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble cadastré AV [Cadastre 11], dont le siège est [Adresse 12], tous deux représentés par leur syndic la société Yves

X... a conclu le 1er juin 2007 avec la société Saxotel Saran, en sa qualité de gérant de la société Jean-Yves X..., un contrat de gérance-mandat portant sur l'exploitation de l'hôtel Saxo de Saran ; que

observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : SIMON Y..., la société Pierre

X..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Julie et Floriant, de la société Bernard et Nicolas Z..., ès qualités, et de M. Y..., ès qualités, l'avis de M.

14°/ de Mme Danielle YG..., demeurant ..., 15°/ de Mme Marie-José XT..., demeurant ..., 16°/ de Mme Françoise XB..., demeurant ..., 17°/ de Mme Arlette D..., demeurant ..., 18°/ de Mme Yvette

Paul X..., 28/ Mme Paul X..., née Yvette Y..., demeurant ensemble à Saint-Mandé (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1990 par la cour d'appel de Caen, au profit : 18/ de

Jean-Pierre Z... indiquant que M.

Pety, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. et Mme [V], après débats en l'audience publique du 23 avril 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Hubert P..., la somme de 18 332 € 47, M. et Mme Jean-Pierre Q..., ainsi que la société Jpg investissements, la somme de 5 092 € 36, M.

X..., licencié le 25 juin 1999, a par ailleurs sollicité l'annulation de la mise à pied dont il avait fait l'objet les 29 et 30 juin et 1er juillet 1999, ainsi que le paiement des salaires et congés payés

Jean-Pierre XXX..., - Mme Marie YYY..., épouse XXX..., - M. Clément ZZZ..., - M. Yves AAA..., - M. Denis AAA..., - Mme Monique BBB..., épouse AAA..., - Mme Maria CCC..., - M. Romaric CCC..., - M.

Pierre YA..., demeurant ..., 44 / de M. Alexandre XW..., demeurant ..., 45 / de M.