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3 421 résultats pour « Pilorge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200636

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

[D] diverses sommes en réparation de son préjudice corporel, alors, selon le moyen : 1°/ que le pilote et le passager dit "le singe" d'un side-car cross, l'équipage ou l'unité compétiteur au sens de

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00627

Cassation

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[M], pilote au sein de la station de pilotage [Localité 8]-[Localité 6], a heurté cet appontement qui a été en partie détruit. 4.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200331

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

», et qu'à défaut de pouvoir établir « lequel des pilotes était aux commandes lors de la descente en vent arrière et de l'accident qui s'en est suivi (…), il ne peut être retenu qu'un des pilotes était

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CC

soc

613723cecd5801467740e6d0

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

classés après eux sur la liste de classement par date d'embauche avaient été désignés pour suivre un stage pratique de pilote de ligne au début de l'année 1990, alors qu'eux-même avaient dépassé le délai

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CC

civ1

61372231cd580146773faf8e

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

alors, selon le moyen, d'une part, que la cour d'appel n'a pas recherché si le vol n'avait pas eu pour objet principal l'entraînement du pilote assisté d'un accompagnateur en raison de son expérience

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CC

comm

61372341cd580146774076d2

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

ou au cours des manoeuvres d'embarquement et de débarquement du pilote, les accidents survenus au pilote sont à la charge de l'armateur du navire piloté, à moins qu'il n'établisse la faute du pilote ou

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00481

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

les systèmes de rémunération des pilotes Air France et des pilotes Transavia France ; – Offre des perspectives nouvelles aux pilotes Transavia France sans bouleverser les règles de carrière des pilotes

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CC

civ2

61372217cd580146773fa28a

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

X..., membre depuis longtemps de l'Aéro-Club dont il était le vice président, était un pilote chevronné, titulaire d'un brevet de pilote pour avions monomoteurs à train rentrant ; que, sur l'ordre de l'instructeur

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comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00508

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Lui reprochant des fautes de gestion, la société Pilote 2000 l'a assignée devant un tribunal de commerce en réparation des préjudices en résultant.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00345

Cassation

27 mars 2024

27 mars 2024

A compter du 29 octobre 1989, le salarié a exercé la fonction d'officier pilote de ligne. 2.

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CC

cr

6137264dcd58014677424816

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

qu'il dirige et qui, de manière non équivoque et dénuée d'ambiguïté, fait état d'une "école tandem parapente et moteur ; stage, tandem, initiation, perfectionnement de parapente jusqu'au brevet de pilote

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01580

Cassation

20 novembre 2019

20 novembre 2019

inapte et l'intervention du médecin du travail pour déterminer l'aptitude du salarié à occuper un emploi au sol ne rendent pas applicables au pilote dont l'inaptitude définitive à piloter relève de la

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soc

613724cfcd58014677418896

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

X..., engagé en qualité de pilote le 1er août 2001 par l'association "Aero-club Jean Couty" (l'association), a été licencié pour faute grave le 17 avril 2002 en raison de l'absence de validité de sa licence

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cr

613725fdcd580146774221b8

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

le seul appel de la partie civile, a ordonné le renvoi de Christian X... devant le tribunal correctionnel de Gueret, du chef d'abus confiance pour avoir détourné des fonds au préjudice de la société Pierge

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00043

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Mme [U] soutient qu'elle n'a pas perdu qu'un emploi mais son métier, et donc sa carrière de pilote, et ce à seulement 34 ans.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01232

Cassation

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Lors d'une séquence en caméra cachée, une femme dont le visage a été « flouté », présentée comme la responsable d'une école de pilotage privée proposant des formations « pay to fly », la [1], explique

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soc

6137243bcd58014677413c87

Cassation

26 novembre 2003

26 novembre 2003

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre, 20 janvier 2003) d'avoir constaté que le Syndicat des pilotes

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soc

613721cdcd580146773f781b

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 23 octobre 1989), que des stagiaires de la promotion A 11 ont demandé à la Compagnie nationale Air France le bénéfice des avantages qui étaient consentis aux pilotes

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200106

Cassation

20 janvier 2022

20 janvier 2022

[C], alors pilote de ligne, a sollicité un prêt immobilier de la Banque populaire du Massif Central aux droits de laquelle vient la Banque populaire Auvergne Rhône Alpes (la banque) et il a adhéré, par

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CC

cr

61372599cd5801467741f18f

Cassation

3 septembre 1996

3 septembre 1996

militaires et Antoine X..., auteur-compositeur désoeuvré; que, selon les précisions données par l'un des pilotes contactés, Raymond Hill, pilote de l'armée à la retraite, Serge B... l'avait contacté pour

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