, SARL ITP, SARL Far East Access ..., au siège social de la SCI Cannes Pafina, Paris Pafina, Saint-Lambert Pafina, Dirac Pafina et des SARL Pac O'gestion, Gefi Immo, Plaza Immobilier, Immofinances, ...

Attendu, selon l'arrêt déféré, que, par acte du 7 décembre 1990, la société Comptoir des entrepreneurs (société CDE) a consenti, pour deux années, à la société en cours d'immatriculation Nationale Plazza

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 21-15.762 contre l'arrêt rendu le 8 janvier 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Hôtel Plaza

a été la suivante : les actes de vente authentiques du 9 septembre 1991 ont été : - la vente des lots 89 à 92 par la SCI Cental Plaza, - la vente des lots 93 à 96 par la SCI Studio Plaza, - la vente du

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 14 janvier 2008), qu'engagé le 12 novembre 2002 en qualité de directeur commercial et marketing par la société des Hôtels Plaza

PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QU'EN 1960, LORS D'UN PELERINAGE DES GITANS AUX SAINTES-MARIES-DE-LA-MER, BALLARDO DIT MANITAS DE PLATA

A..., ès qualités, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la SCI Playa et de Mme E..., et l'avis de M.

Plana, laquelle jouxtait l'autre côté du chemin rural et que si M. X...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Nedlloyd Lines, domiciliée chez son agent, la société Plate Ruys, ... au Havre (Seine-Maritime), 2 ) le capitaine du navire Isla de la Plata

accueilli ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande de la société Casino Batelière Plazza

de construire n° 350.81.B 3977P qui, sous réserve des modifications ayant fait l'objet du permis modificatif n° 350.83.G0609 du 4 janvier 1984, a permis la la réalisation du centre commercial La Plaza

X..., engagé le 1er octobre 1998 en qualité de directeur responsable de casino par la société Casino Batelière Plazza, aux droits de laquelle se trouve la société Compagnie générale d'investissement touristique

, entrepreneur à l'enseigne Cerobat, demeurant ..., 15°) de The Chase Manhattan Bank (N.A.), société constituée conformément aux lois des Etats-Unis d'Amérique ayant sont siège 1, Chase Manhattan Plaza

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 12 novembre 1987), que, par plusieurs actes du même jour, la société Plasa, représentée par son président

[K] c'est-à-dire l'hôtel 3.14, le Méridien Beach Plaza, le Méridien (international) l'office du tourisme de [Localité 8] et la direction du tourisme de [Localité 9] mais étendue à la reproduction et la

soit reconnu, qu'il soit impossible d'attribuer à chacun des participants un droit distinct sur l'ensemble réalisé ; qu'en l'espèce, le nom de Pascal X... apparaît sur la brochure du Méridien Beach Plaza

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri Y..., demeurant Playa Z...

group, dont le siège social est One Battery Park Plaza New-York NY 10004 (USA), 3°) de la société EF D...

en cassation d'un arrêt n° 117 rendu le 31 janvier 1996 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit de la société Sara Lee Corporation, dont le siège est Tree First National Plaza

Bernard travaux Polynésie (BTP), société anonyme, agissant en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social à Papeete (Polynésie Française), centre Vaima, Plazza