(Dordogne), en cassation de deux jugements rendus les 3 mai 1990 et 1er mars 1990 par le conseil de prud'hommes de Périgueux (section agriculture), au profit de la SCEA de la Pouyade, prise en la personne

François Z..., 2 / de Mme Marie-Claire X..., épouse Z..., demeurant ensemble lieudit "Le Grand Poujeau", Moulis-en-Médoc à Castelnau-de-Médoc (Gironde), 3 / de Mme Marie-Joséphine A..., née B...,

siège est 64, avenue d'Iéna, 75008 Paris, 2 / de la société CA Communication, dont le siège est 2 bis, rue Léon Cosnard, 75017 Paris, 3 / de la société Fleury Michon, dont le siège est La Gare Pouzauges

Nanterre (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre civile - section 1), au profit : 1 ) de l'Association du tennis club du domaine des poursaudes

Pour exemple non exhaustif, il sera cité AIR LIQUIDE, ASYMPTOTE, BAT-ISOL, ELIOR ENTREPRISE, FOURE LAGADEC, ITGA, POUJAUD, SAI SETIC, SNEF, TECHNICAL INDUSTRIE.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Thérèse X... veuve Y..., demeurant à Saint Mesmin (Vendée), Pouzauges, agissant tant en

B... empiétait sensiblement sur la voie de circulation de Mlle Pougaud qui a pu, en raison de l'urgence, effectuer une manoeuvre de freinage énergique qui a eu pour effet de déporter sa voiture, sans pour

Poujade, société anonyme, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

PUBLICS DEPARTEMENTAUX SONT EFFECTUEES COMME EN MATIERE DE CONTRIBUTIONS DIRECTES ; ATTENDU QUE POUR ANNULER LE COMMANDEMENT DECERNE PAR LE COMPTABLE DE L'OFFICE DEPARTEMENTAL D'HLM D'ORLEANS CONTRE POUGEAUD

QUE LA NOTIFICATION LE 17 DECEMBRE 1974 A L'EMPLOYEUR PAR LE SYNDICAT CGT D'UNE LISTE DE CANDIDATS AUX ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL DANS LA SOCIETE FERIFOS COMPRENANT NOTAMMENT TRIGNON ET POUILLAUDE

.., union locale des syndicats CGT, ..., à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 12 mars 1990, par le tribunal d'instance de Puteaux, au profit de la blanchisserie Poulard

JUGEMENT PASSE EN FORCE DE CHOSE JUGEE; ATTENDU QUE, POUR ORDONNER UN SURSIS AUX POURSUITES DE SAISIE IMMOBILIERE QUE LA SOCIETE COOPERATIVE VIANDE DE LA VALLEE DE LA DRONNE AVAIT EXERCEES CONTRE POUMEAUD

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1990 par le tribunal d'instance de Puteaux, au profit de la Blanchisserie Poulard, ...

Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes, au profit de la société des Etablissements AUGER, dont le siège social est à L'Epaux, Saint-Michel Montmer Cure, Pouzauges

mutation sur les partages prévus à l'article précédent sont assis sur le montant de l'actif net partagé ; Attendu, selon les énonciations du jugement critiqué, que la société civile immobilière du Poujeau

Caillère (Vendée), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1984 par le conseil de prud'hommes de La Roche-sur-Yon (section industrie), au profit de la société FLEURY-MICHON, dont le siège est à Pouzauges

Pierre X..., demeurant Pech Poulard, Saint Martial, 82000 Montauban, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1998 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre, 1ère section), au profit de la Caisse

cassation d'un jugement rendu le 21 juin 1989 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des Ardennes, au profit de Mme Catherine X..., demeurant à Villers-Le-Tilleul (Ardennes), domaine des Poursaudes