de stupéfiants qui y avait été alors trouvée, d'une nouvelle quantité de stupéfiants; "aux motifs que la condamnation entraînée par la première poursuite n'est pas définitive en l'état d'un pourvoi

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le centre hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre, dont le siège est [...] , venant aux droits du centre hospitalier de Quintin

B..., de la SCP Gatineau, avocat de la société Saint-Quentin basket ball (SQBB) et M. E..., ès qualités, les conclusions de M.

de farine panifiée d'une autre provenance; que, le jour même de la souscription de prêt, les emprunteurs ont commandé à la coopérative 10 000 quintaux de farine panifiée sur une période de cinq ans

et qu'en l'espèce, il n'y avait pas eu accord de volonté des parties sur un nombre de bouteilles déterminé, puisque le telex de l'acheteur qui acceptait le principe d'un marché n'arrêtait pas une quantité

normalement vinifiée (QNV) de cette exploitation était de 2305 hl 48 l volume ; le rapprochement avec le volume classé double fin de la récolte faisait ressortir un excédent par rapport à la quantité

suffisantes de marchandises offertes à la vente, la détermination de ces quantités suffisantes résulte des données actuelles des techniques commerciale et publicitaire; qu'en se bornant à affirmer que

de Y... et mis la société Romak hors de cause ; "aux motifs que les manquants à destination ne sont pas établis avec certitude ; que les agents des Douanes ont procédé à une reconstitution des quantités

496 000 francs à titre privilégié nanti ; Attendu que le liquidateur fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que l'inscription du nantissement doit être opérée dans la quinzaine

insuffisance professionnelle n'était pas rapportée, l'employeur n'ayant pas fourni les bordereaux de production établis par les salariés eux-mêmes et précisant la nature du travail, les temps et les quantités

BISCUITERIE CARON, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 29 juin 1989, qui, après avoir relaxé René Y... et Claude X... du chef de tromperie sur la quantité

au prévenu de connaître avec précision les faits qui lui sont reprochés, n'étant pas indiqué en quoi et selon quel procédé il y aurait eu tromperie et surtout sur quel cépage de vin et sur quelles quantités

de Lyon ; "aux motifs que le magistrat instructeur a conclu que Monique Y... avait eu, contrairement à ses déclarations, l'intention de donner la mort à son mari et ce, notamment en raison de la quantité

F... est condamné au paiement de la somme de 3 500 000 euros, la société Quinta communications au paiement de la somme de 3 500 000 euros, et la société Quinta communications et M.

prévenus Mekrani et Hidalgo identifiaient leur fournisseur attitré en la personne de Gulbas ; qu'ils précisaient de façon concordante la manière de livrer, de payer et d'écouler la marchandise quantifiée

promouvoir la gamme de carillons Heola sur votre site internet marchand" et communiquer toutes les informations nécessaires (bons de commande, bons de livraison, factures, etc) afin de déterminer les quantités

(Versailles, 20 février 2018, RG n° 16/09052), que le groupe Quinta industries était notamment constitué de la société Quinta industries, qui avait pour actionnaire la société Quinta communications et

son fonds, le Tribunal a violé l'article 1382 du Code civil ; que, d'autre part, le propriétaire d'un fonds n'est responsable des dommages causés par le gibier vivant sur son fonds que s'il est en quantité