mère qui précise n'avoir noté aucun changement dans le comportement de son fils ; que toutefois le seul fait que Mme Y... se soit une fois adressée à cet enfant, selon un témoin, d'une voix remplie de rage

.; que Pascal X...indiquait qu'ayant rejoint son véhicule et aperçu dans son rétroviseur l'état de son visage et le sang qui coulait, il était devenu fou de rage et souhaitait se venger de l'auteur des

Gilles X..., demeurant ... le Pont, 2 / la société RAGI, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 3 juin 1996 par le conseil de prud'hommes

général près la cour d'appel de Douai, domicilié à la cour d'appel de Douai, 1, Place de Pollinchove, 59507 Douai, défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° Y 96-21.519 formé par la société Raku

Jardel, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Rag fils ; Sur le rapport de M.

Montpellier, 13 février 2013, n° RG 11-06.818), qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période courant du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2003, l'URSSAF de l'Aveyron (l'URSSAF) a notifié à la société Ragt

NI UNE INTERVENTION INDIRECTE PAR L'ACTION SUR LE TERRAIN OU ILS POUSSENT SPONTANEMENT ; QUE SI L'ECRIT, INTITULE REGLEMENT AFFERENT AU BAIL, MET A LA CHARGE DE PERRET L'ENTRETIEN DE CERTAINES RAGUES

X... de Y... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre la SCP Feuch-Rague ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 565 du nouveau code de procédure

Montpellier, 13 février 2013, n° RG 11-06.819), qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période courant du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2003, l'URSSAF de l'Aveyron (l'URSSAF) a notifié à la société Ragt

[E] et autre Avocat(s) : Me Soltner Défendeur(s) : la section de la Ragnié et autres Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 50124 ORDONNANCE

cotisations et contributions, à hauteur, en application du dernier d'entre eux, de la fraction de cette indemnité qui est exonérée de l'impôt sur le revenu ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Raoux

Montpellier, 13 février 2013, n° RG 11.06.820), qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période courant du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2003, l'URSSAF de l'Aveyron (l'URSSAF) a notifié à la société Ragt

Il est constant que le mécanisme de la RAG s'applique uniquement aux salariés ayant les plus bas coefficients, à savoir les coefficients compris entre 176 et 204, ce qui représente, selon la SAS CMCO,

Radu Y... X..., demeurant ..., 2°/ Mme Eléna Z..., veuve X..., représentée par son tuteur M. Radu Y...

COMMISSION DE DISCIPLINE ETAIT JUSTIFIEE AUX MOTIFS QUE LE CHANGEMENT D'AFFECTATION DONT L'INTERESSE AVAIT ETE L'OBJET, QUI TENAIT COMPTE DE SES DISPOSITIONS D'ESPRIT QUANT AUX MOYENS DE LUTTER CONTRE LA RAGE

Radu, partie civile, contre un arrêt en date du 14 janvier 1987 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, qui, après relaxe de Z... Ion, Y... Tudor, A...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté l'indivision Raoux-CELSO de sa demande de constatation de l'acquisition de la clause résolutoire en raison des travaux

DEGONFLER SES PNEUS, CERTAINS D'ENTRE EUX, LES PREVENUS, LE FRAPPANT A COUPS DE POING SUR LA TETE ET LE MENACANT D'UN TABOURET, LE FAIT DE KLAXONNER DANS UN ETAT D'ENERVEMENT ET MEME DANS UNE CRISE DE RAGE