Rebelo, demeurant ..., appartement 4, 41130 Selles-sur-Cher, 28°/ de M. François V..., demeurant ..., 29°/ de M. Philippe XW..., demeurant ... Saint-Denis-en-Val, 30°/ de M.

Sur la déchéance du pourvoi, relevée d'office, après avis donné aux avocats : Attendu que le mémoire ampliatif n'a pas été signifié à Nora X..., Fathia Y..., Zhora X..., Ali X..., Saoud Y... et Rebiha

poursuites diligentées par la partie civile, « sera punie de la même peine, la diffamation commise par les mêmes moyens, à raison de leurs fonctions ou de leur qualité, envers le président de la Rébublique

REHINI ou REHIBI, demeurant tous foyer hôtel SONACOTRA à Massy (Essonne), 18, rue Ampère, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1987, par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section C), au profit

X... exerçant le commerce sous la dénomination "société Régisor" ; que ces effets, impayés à leur échéance, ont été protestés ; que la banque a assigné en paiement M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société PVM Réunion, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Castanet Tholozan (Haute-Garonne), villa La Reloque, route de Rebique

crâne et descend en direction de la langue en passant sous le muscle stylo-glosse (un des muscles de la langue) puis en dehors du canal salivaire de la glande sous-maxillaire (canal de Warthon) puis rebique

nerf lingual inférieur ; que l'expert rappelle que le nerf lingual passe sous le muscle stylo-glosse (muscle de la langue) puis en dehors du canal salivaire de la glande sous-maxillaire, puis rebique

Rebelo CO... DE..., demeurant ... à Villiers-le-Bel (Val-d'Oise), 179°/ de M. Joël CR..., demeurant ...

Pierre XV..., demeurant "Rebion" à La Lande Patry, Flers (Orne), 61°/ M. Pierre YW..., demeurant ... (Orne), 62°/ M. Jean YY..., demeurant ... des Groseillers, Flers (Orne), 63°/ M.

Exceptionnellement, Gecina pourrait avoir à distribuer en 2007 un dividende extraordinaire à partir des produits de l'offre publique de vente de la société Resico (...) » ;- s'agissant de la période transitoire