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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372109cd580146773f0730
19 juillet 1989
19 juillet 1989
(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1987 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de : 1°/ Monsieur Jean Z..., demeurant 13, domaine de la Croix Blanche à Roncq
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02167
11 décembre 2015
11 décembre 2015
Y..., Z... et A... étaient tous trois affectés par rotation au poste de cabinet Orly, au poste de rondier et au poste de conducteur svetruck ; même si le nom de M.
Source officiellecr
61372577cd5801467741df8d
11 octobre 1995
11 octobre 1995
pour les juridictions d'instruction ; qu'en l'espèce, il est constant que Mme Z..., voisine des époux X..., a toujours déclaré avoir été réveillée par des bruits pouvant correspondre à la chute de rondins
Source officiellecr
61372593cd5801467741eeb6
10 mai 1994
10 mai 1994
pour un prix de 41 000 francs ; "qu'il apparaissait, lors de la visite effectuée par les fonctionnaires, qu'il s'agissait d'une masure à la toiture percée située dans un terrain non clos couvert de ronces
Source officielleciv2
613721accd580146773f5e86
13 novembre 1992
13 novembre 1992
pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 1382 du Code civil et de la loi du 24 juillet 1937, alors que, d'autre part, l'absence de chasse spécifique au lapin et la présence de ronciers
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c595d7
24 février 1982
24 février 1982
A DES TRANSPORTS SOUS CONNAISSEMENT ; QU'ELLE A AINSI TRANSPORTE D'ABIDJAN (COTE-D'IVOIRE) A SETE (FRANCE) UN LOT DE RONDINS EXPEDIES PAR LA SOCIETE NAVALE TRANSAFRIC (SOCIETE TRANSAFRIC), AGISSANT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101466
10 décembre 2014
10 décembre 2014
. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 16 mai 2013), que le 28 mai 1988, la SCI Clémentine s'est vue consentir un prêt bancaire duquel la commune de Ronchin s'est portée caution solidaire, pour la
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c5555b
13 juin 1973
13 juin 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MAUGENE-RONSIN, ENTREPRENEUR DE REPARATION DE MACHINES AGRICOLES, QUI PRETENDAIT N'ETRE PLUS INSCRIT AU REPERTOIRE DES METIERS DEPUIS 1962, ET QUI AVAIT CESSE SON EXPLOITATION
Source officiellecr
6079a7fa9ba5988459c4b772
8 novembre 1983
8 novembre 1983
TRANSPORTAIENT DES RONDINS POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310025
23 janvier 2020
23 janvier 2020
par un bras de rivière lequel s'avérait encombré par des branches d'arbres cassées provenant de la parcelle de Mme F... , l'huissier constatant en outre la présence de mauvaises herbes, orties et ronciers
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00870
21 septembre 2010
21 septembre 2010
X..., titulaire d'une carte de paiement délivrée par sa banque, la caisse de crédit mutuel de Ronchin (la caisse), a déposé plainte, le 17 juillet 2006, pour vol de divers objets, et notamment de cette
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b91e
30 mars 1989
30 mars 1989
Ronsin, juge d'instruction agissant en remplacement du juge d'instruction, Madame Raby, empêchée, ainsi que la nullité de la procédure subséquente ; " alors que la prestation de serment de l'expert non
Source officiellecr
61372595cd5801467741efd7
16 novembre 1992
16 novembre 1992
épouse B..., K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 avril 1991, qui, pour fraude fiscale et tenue irrégulière de comptabilité en qualité de gérante de la SARL RONICK
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c586c7
3 juin 1997
3 juin 1997
X... en sa qualité de représentant des créanciers des sociétés Ronic, Ronic industries, Sintech et BMA (les sociétés) en vue d'obtenir réparation du préjudice subi du fait de la rupture abusive des concours
Source officielleciv3
60794c139ba5988459c44913
9 mars 1982
9 mars 1982
CES TERRAINS INDIVIS, UNE ACTION EN COMPLAINTE AFIN D'OBTENIR LA SUPPRESSION DE FENETRES QUE CE DERNIER AVAIT OUVERTES SANS RESPECTER LA DISTANCE LEGALE; QUE, LES CONSORTS B..., AUX DROITS DE M RONCIN
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b4ee
18 janvier 1972
18 janvier 1972
ETAIT IMPROPRE A L'USAGE AUQUEL ELLE ETAIT DESTINEE, ALORS QUE S'AGISSANT DE LA VENTE DE BOIS EN RONDIN LE VENDEUR NE PEUT, PAR SA PROFESSION, ETRE TENU DE CONNAITRE OU MEME ETRE PRESUME CONNAITRE LA POURRITURE
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évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233
2 mai 2018
2 mai 2018
le front ayant été remarquées par plusieurs témoins ; que ces égratignures, compte tenu du fait que la victime a été poursuivie à l'extérieur de sa maison avant d'être frappée près d'un buisson de ronces
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10731
15 décembre 2021
15 décembre 2021
; - un retrait de 100 euros à 12h29 au CMNE de Roncq.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2006:C100585
21 mars 2006
21 mars 2006
X... de ce qu'il se désiste de son pourvoi à l'égard de la société Roxcime et de la société Besnard et X... ; Attendu que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300424
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ce dernier ayant déclaré à l'huissier avoir disposé dans la mare créée sur la parcelle [Cadastre 5] des canards en plastique afin de servir de leurres et laissé se développer de larges buissons de ronces
Source officiellePage 3 sur 10
RONCIMM, RL
24/06/2011
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RONCIMM
22/06/2011
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RONCIMM
22/06/2011
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RONCIMM
09/07/2010
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RONCIMM
24/04/2009
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