Roselyne, contre l'arrêt de la cour d'assises du PAS-DE-CALAIS, en date du 23 novembre 1998, qui, pour meurtre, l'a condamnée à 12 ans de réclusion criminelle et a ordonné la confiscation des armes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., demeurant résidence du Petit Bois, pavillon 9, 66620

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR condamné Madame Roselyne Y... épouse B... à payer à Monsieur Brice X... la somme de 254. 729, 87 ¿ ; AUX MOTIFS QUE

Roselyne, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 21 mars 2003, qui les a déboutés de leurs demandes et condamnés à des dommages et intérêts

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne Y..., divorcée X..., demeurant Chemin des Ponts Longs (Gard) Roquemaure, en cassation

par l'UNION DE CREDIT POUR LE ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1986 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Alain Z..., 2°/ de Madame Roselyne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Roselyne X..., demeurant résidence du Petit Bois, pavillon 9, 66620

B... et Roselyne A... B... et de Mme Anne-Marie A... C..., l'avis de M.

désistés de « toute instance et action », et dit qu'ils « inform (eraient) la cour d'appel qu'(ils) ne présenter (aient) aucune demande reconventionnelle » ; qu'en s'estimant néanmoins valablement saisie

l'Union générale cinématographique (UGC) a formé, en 1948, avec la société italienne Tever film une association en participation ayant pour objet exclusif la réalisation et l'exploitation du film de Rossellini

. ; 2°)- Madame Roselyne D... épouse X... ; demeurant tous deux à Decines (Rhône), ... ; défendeurs à la cassation Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 20 novembre 2013), que la caisse de Crédit mutuel de Saint-Claude et Haut-Jura (la banque) ayant déposé le 19 octobre 2012 une requête en saisie

Michel Y..., 2°/ Mme Roselyne X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 août 1994 par le tribunal de grande instance de Draguignan, au profit de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rollin, société anonyme, dont le siège est à Steinbach, 68700 Sernay

Edouard Frabel, demeurant 15, rue Maréchal de Saulx Tavannes, 21000 Dijon, 28 / M. Elie Preditch, demeurant chalet "Dans les Arbres" 3790, route du Mont d'Arbois, 74120 Megève, 29 / M.

chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Calberson international, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Zus Ambrosetti SPA, dont le siège est 10141 Torino CSO, Rosselli

chambre A), dans le litige l'opposant à la société Val d'Azur, société civile immobilière, dont le siège est château Sainte-Roseline, 83460 Les-Arcs-sur-Argens, défenderesse à la cassation ; La demanderesse

Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des motifs non contraires du jugement qu'il adopte que pour déclarer Jean Henri X..., médecin-gynécologue, coupable d'homicide involontaire sur la personne de Roselyne