Y... a dressé procès-verbal de ses constatations quant aux dysfonctionnements du poste de relèvement des eaux usées de Mèze à l'origine du déversement dans le ruisseau d'eaux usées ; que la société a été

X..., soutenant que la déféctuosité des travaux de canalisation d'un ruisseau situé prés de sa ferme exécutés par la société Sodemel serait à l'origine de ses dommages, demanda à celle-ci la réparation

propriétaires de chutes d'eau situées sur [Adresse 5] ont constitué le syndicat [Adresse 3] (le syndicat) afin de déterminer leurs droits et obligations en matière d'entretien de la prise d'eau sur le ruisseau

X... devant un tribunal d'instance aux fins d'obtenir sa condamnation au paiement d'une somme représentant le montant d'une facture relative aux frais de nettoyage d'un ruisseau communal ; Sur le premier

Plusieurs salariés se sont plaints au cours des derniers mois de rumeurs calomnieuses que vous avez lancées dans l'entreprise afin de créer des dissensions au sein de l'équipe ou de générer une animosité

procédé pour analyser les prélèvements leur ayant été remis en vue d'une part, selon réquisition du 13 juillet 2010 pour le premier de déterminer la nature des composés à l'origine de la pollution du ruisseau

Y..., invoquant des dégâts des eaux dans sa propriété consécutifs à la construction d'un barrage sur le ruisseau drainant les eaux pluviales et bordant son fonds ainsi que ceux de MM.

part, qu'en retenant, à l'appui de sa décision, que les pièces versées aux débats ne permettaient pas d'établir que le déversement d'huile de vidange d'un bac de lavage ait provoqué la pollution d'un ruisseau

n'en demeure pas moins que leurs déclarations suffisamment précises sont concordantes et corroborées par des éléments de fait objectifs comme le témoignage d'anciens élèves, et accréditées par les rumeurs

la plainte déposée ne précise pas davantage la nature du support des faits de diffamation qui ne paraissent pas avoir fait l'objet d'une publication, de tracts ou d'autre voie de diffusion; que la rumeur

B... et Mme Z..., a assigné au possessoire ces derniers afin d'obtenir la restitution du cours naturel du ruisseau traversant le fonds B..., puis le sien, ainsi que la démolition du mur de clôture édifié

Arsène X... heurtait un tas de sable et un pont avant de s'immobiliser dans un ruisseau ; que M. Y..., qui précédait M.

X..., titulaire d'une autorisation administrative de prélèvement d'eau par pompage et exploitant d'une parcelle prise à bail à ferme, séparée d'un ruisseau dit "Le Pey" par des terrains appartenant à Mlle

X..., se plaignant de troubles anormaux de voisinage, consécutifs à la pollution d'un ruisseau traversant sa propriété, a assigné en réparation devant la juridiction administrative la commune de Sauveterre

[W] [F] versait aux débats un procès-verbal de constat d'huissier de justice du 9 avril 2019 d'où il résultait que Mme [G] [F] n'avait pas assuré les travaux de curage du ruisseau bordant les parcelles

. ; que le fait, pour le présentateur, de s'afficher publiquement, lors d'une manifestation publique fortement médiatisée, en compagnie de l'enfant de Claire Z..., malgré les rumeurs circulant sur sa paternité

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société du ruisseau

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 novembre 2001), que les consorts X..., dont les immeubles avaient été plusieurs fois inondés par suite de débordements d'un ruisseau