l'objet, en juillet-août 2007, d'un contrôle de son activité par l'agence régionale d'hospitalisation des Pays de la Loire ; qu'à la suite de celui-ci, la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe

Denis Z..., demeurant ... au Mans (Sarthe), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 décembre 1990, où étaient présents : M.

Martine, épouse DE LAVAL, demeurant à Brive (Corrèze) résidence Chambord ; 3°) Monsieur D...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'URSSAF du Mans, dont le siège est sis au Mans (Sarthe), ..., en cassation d'un

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Equipbail, venant aux droits de la société Camebail, société anonyme dont le siège social est au Mans (Sarthe

hospitalier au sein d'hôpitaux publics, sans relever que l'ETS Maine-Normandie, auquel les prélèvements étaient adressés pour analyse, était une personne morale distincte des hôpitaux du Mans, d'Alençon et de Laval

collège cadres), qu'un siège serait attribué au personnel du site de Paris et réservé aux cadres, un siège au personnel du site de Lens, réservé aux ouvriers-employés, et un siège au personnel du site de Saran

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la caisse de mutualité sociale agricole de Mayenne-Orne-Sarthe ; la condamne à payer à M.

Michel X..., demeurant ... à Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation des établissements Salesky, dont le siège social est à Sable-sur-Sarthe

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LA MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS (MGFA), société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations fixes, dont le siège social est ..., au Mans (Sarthe

Sur le rapport de Mme Tréfigny, conseiller, les observations de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat des sociétés [Adresse 9] [Adresse 4] Caroline, et château Corton Caroline, de

en demande annexé au présent arrêt : Vu l'article L 122-14-3 du Code du travail ; Attendu que Mme X... a depuis le 1er octobre 1949 enseigné dans divers établissements privés catholiques de la Sarthe

_____________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société d'équipement et de constructions de la Sarthe

Loyet, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Aime (Savoie), "le Favorieux", 2°) les Mutuelles du Mans IARD, société d'assurances à cotisations fixes, dont le siège social est au Mans (Sarthe

Z..., demeurant au Mans (Sarthe), ..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

BASE LEGALE : ATTENDU QUE BARCON, ENGAGE LE 15 JUILLET 1971 PAR LA FEDERATION DU CREDIT MUTUEL DE MAINE-ANJOU, BASSE-NORMANDIE ET AFFECTE PAR ELLE DEPUIS LE 1ER MARS 1972, A LA BRIGADE VOLANTE DE LA SARTHE

Sur le rapport de Mme Daniel, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat de Mme [H], de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.