Construction de Reims, dont le siège social est ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er juin 1993 par le tribunal d'instance de Reims (élections professionnelles), au profit de l'Entreprise Da Silva

l'ordonnance de non-lieu du 25 octobre 1996 ; "aux motifs que, s'il est établi et reconnu par Hélène A..., épouse Y..., que le procès-verbal d'assemblée du conseil d'administration de la société Silva

Silva, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 27 août 1996 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit du Préfet de Police de Paris, domicilié Préfecture de Police,

Silva, demeurant ..., 2 / M. Patrick d'X..., demeurant ..., 3 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Silanos, société de droit italien, dont

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 novembre 2018), M. et Mme H... ont acquis, par acte notarié du 3 août 2006, un terrain situé sur la commune de Sillans-la-Cascade.

Silva qui roulaient eux-mêmes à une vitesse comprise entre 60 et 70 km/heure, avant d'aborder cette courbe prononcée à droite et qui ont déclaré qu'elle circulait à vive allure (arrêt p. 4) ; "alors

Silva, demeurant 17, Grande-Rue, 45300 Boynes, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 novembre 2001, où étaient présents : M.

Meyer Werft ; que ces derniers ont alors appelé en garantie les armateurs dont la société Silja finance Oy, venant aux droits du premier armateur, la société Rederi Ab Sally ; que la société Silja finance

Antonio Silva Y... X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1996 par la cour d'appel de Riom (2ème chambre civile), au profit de Mme Rosa D... C... épouse Y...

Silva, qui sur le champ avait narré la situation à son directeur en présence de Me Y..., huissier, ce qui était encore de nature à en conforter la véracité, au seul motif qu'il était victime des injures

Silva, Hamilton Cortes Pinhero, Manuel C... Dos Santos; "aux motifs que les titres de travail versés pour Luis Carlos B... Garcia, Wylliam Christin X... A..., Raimundo D...

Silva, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre, section A), au profit de la société GSF Celtus, dont le siège social est ..., agissant

SILVA, demeurant à Montbrison (Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la caisse primaire d'assurance maladie n

Silva, demeurant ... à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Silva et Nicole X... qui ont eu, chacun séparément, la parole les derniers, puis après avoir entendu sur l'incident le ministère public, Me A..., Me C..., Me B..., et les accusés eux-mêmes qui ont eu la

Silva Y..., demeurant ...

Silva, de la SCP Bouzidi, avocat de M. X... Silva, les conclusions de M.