Jean-Paul, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 6 décembre 2006, qui, dans l'information suivie contre Sophie B..., épouse A...,

Sophie, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 23 juin 2000, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement du tribunal de police l'ayant condamnée à 31 amendes

Sophie, - Y...

Sophie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 2 juillet 1998, qui, pour infractions aux règles sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à quatre amendes de 250 francs

ce texte, tout désistement devant la Cour de cassation doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Donne acte à Mme Martine X... veuve Y..., Mme Sophie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., demeurant ... d'Indy, 37200 Tours, en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., demeurant ...

que la cassation est encourue ; Qu'en application de l'article 612-1 du code de procédure pénale, et dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, la cassation aura effet à l'égard de Mme Sophie

Fattaccini ; Attendu qu'une erreur matérielle a été commise dans la rédaction de l'arrêt susvisé, à savoir page 7, 7e ligne, 80e partie ; Attendu qu'il faut lire : "80°/ Mme Martine X... et non Sophie

Pascal C..., 3°/ de Mlle Sophie C..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

formation "Catherine Z...", société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1995 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Sophie

(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1992 par la cour d'appel de Rouen (ordonnance de taxe), au profit de Mme Sophie Y..., demeurant ...

INVEST, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à Generali IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité d'assureur de la société Sophie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société SOPA, dont le siège social est

Geneviève, demeurant à La Gaubretière (Vendée), Maison Sainte-Sophie, ..., 3°) Mme Marie-Rose Z..., épouse X..., demeurant à Wintzenheim (Haut-Rhin), ..., 4°) Mme Monique Z..., épouse Y..., demeurant

Jean-Pierre Y..., 28/ Mme Michèle, Catherine, Sophie X... épouse Y..., demeurant ensemble ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1990 par la cour d'appel de Paris (16e chambre

textes, d'abord que les pièces et le document produits par le demandeur exerçant, devant la cour d'appel, une action contre le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (le Fonds) sont remis au greffe

Philippe A..., 5 / de Mme Sophie X..., épouse A..., demeurant ensemble 3, place des Halles, Champtoce, 49170 Saint-Georges-sur-Loire, défendeurs à la cassation ; M.

Franck Y..., domicilié ..., agissant en sa double qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la SARL Nouvelle Hue et de commissaire à l'exécution du plan de ladite société, 3 / Mme Sophie

Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle A..., Cléophasia, Juliette Z..., demeurant ... appartement 18, 75014 Paris, 2 / Mme Nathalie, Sylvia, Nadia Z... épouse X..., demeurant ..., 3 / Mlle Sophie