AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société STEM, ..., BP 30, Pontault-Combault (Seine-et-Marne), en cassation

Y..., informaticien, employé par Z... pour la programmation des serveurs "Stel" et "Stel 1", qui avait également pour rôle de surveiller et de censurer les "pseudos", a déclaré que les "pseudos" à caractère

rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, pris en leurs diverses branches, tels qu'ils sont exposés au mémoire en demande et reproduits en annexe : Attendu que la société japonaise Nippon Steel

Le 1er mars 2018, la SGIP a informé Mme [P] [W] de la rupture du contrat de mandat de la société Stones.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que le 31 mars 1989, la société Stone

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Carrière de Tignieu, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Eurovia Stone

X... a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que la société Sterne fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à verser à M.

Steve, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 14 février 1995, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 10 000 francs d'amende; Vu

demandé à la société GAM communication de ne pas insérer les deux publicités suivantes ; que la société GAM communication, qui a néanmoins procédé à ces insertions, a assigné en paiement " la société Stef

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° H 17-23.902 formé par la société Stell

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sted, société anonyme dont le siège est

Il a, par ailleurs, déclaré le jugement opposable à la société Monceau générale assurances (l'assureur), assureur de la société Stex. 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n D 95-60.091 formé par le Comité d'établissement de la société STEF, dont le siège est

motifs ; "en ce que, l'arrêt attaqué a, d'une part, rejeté les conclusions du 4 mars 1993 invoquant l'exception tirée de l'irrégularité de la procédure de vérification de la comptabilité de la société Ster

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société STEM, Nettoyage, dont le siège est ..., Zone industrielle, Gières (Isère

civil court à compter de la découverte du vice, ou de sa connaissance certaine, et que la société Cobeima et la SMABTP avaient eu connaissance de l'origine du vice dès les notes d'analyse du cabinet Steen

La société de fait Stef Selarl Y... S...

Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société STE, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Denis précision (société STN) comportant un certain nombre de licenciements ; que MM.

services 76, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Siefridt peinture, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Stege