salariés ont été engagés par la société Moll Engineering France entre le mois d'octobre 1970 et le mois de septembre 1981 ; que, par jugement du 26 septembre 2002, le tribunal de commerce de Villefranche-Tarare

André de Z..., demeurant à Marle (Aisne), Tavaux et Pontséricourt, rue Principale, en cassation d'un arrêt n° 2030-89 rendu le 13 février 1992 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre civile), au profit

André de Z..., demeurant Rue principale, Tavaux et pontséricourt, Marle (Aisne), en cassation d'un arrêt n° 1044/88 rendu le 13 février 1992 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre civile), au profit

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - La société Gerflor, La société Gerflor Tarare

par acte du 12 mai 2006, Joaquim X..., alors artisan maçon, et son épouse ont fait apport à la SCI ARTEMISE (constituée entre eux et leurs 4 enfants), de biens immobiliers situés sur les communes de TAVAUX

. – Par courrier du 27 août 2013, la société ACE BTP demande au NINKASI TARARE si le justificatif fourni par Monsieur Joël Y... a bien été émis par leurs soins, leur réponse par télécopie du 26 septembre

TARAFLEX, dont le siège est à Tarare (Rhône), boulevard Garibaldi, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1988 par la 1ere chambre civile de la cour d'appel de Douai, au profit de : 1°) La SARL DEPOT

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE BOURGUIGNONNE D'APPLICATIONS PLASTIQUES, dont le siège est avenue de Tavaux à Chevigny-Saint-Sauveur

Thierry X..., demeurant ... en vertu d'un jugement du tribunal de commerce de Tarare du 7 janvier 1991; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

X..., de nationalité algérienne, auquel avait été notifiée, le 15 novembre 2007, une obligation de quitter le territoire français, s'est présenté, le 29 janvier 2008 à la gendarmerie de Tarare, sur convocation

Y... a été engagé le 29 avril 1985, suivant contrat à durée indéterminée, par la société Francioli, pour travailler en qualité de maçon, sur le site des Etablissements Solvay, à Tavaux ; qu'il a été licencié

X... du 1er juin 1987 au 31 août 1987 au magasin d'Enval, puis à partir du 1er septembre 1987 au magasin de Tarare, pour préparer l'installation du nouveau centre ; que le 11 août 1989, il a été licencié

(Nord), pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de Suzanne F... née à Tavaux (Aisne), le 23 mai 1907, décédée à Valenciennes le 21 mai 1989 ; 3°) M.

X...de son intention de refuser de renouveler son adhésion ; que celui-ci a alors rejoint début 2007 un autre club, la Société de tir de Tarare (la STT) qui lui a également refusé, en mars 2007, de renouveler

en qualité d'adjointe fédérale et affectée à l'association de Bourges ; qu'elle a refusé le 16 mars 2005 la proposition de l'employeur en date du 3 mars 2005 de rejoindre la communauté d'Emmaüs de Tarare

.. (3ème) (Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1986 par le tribunal des affaires de Sécurité sociale d'Annecy, dans l'affaire opposant : - Monsieur Michel Y..., Ebénisterie "Tavan

X... que ce dernier est né le 10 juin 1949 à Niua de Tavae C... X..., son père, et de Teraiareva D..., sa mère ; que, pour prétendre au partage de la terre Otuohu sise à Bora-Bora, M.

Alexandre X..., demeurant ... à Tarare (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1992 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit : 1 ) de M.