participations, comme dans les sociétés Filler Industries et SNSQPL ; qu'à partir de 1979, il a pris avec son épouse, des participations importantes dans le capital des sociétés nouvelles SNSQPL, TPMI et Terril

(Deux-Sèvres), 28/ de la société à responsabilité limitée (SARL) Hurtaud-Terrière, dont le siège social est place de la Liberté à Coulonges-sur-l'Autize (Deux-Sèvres), 38/ de M.

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX [Localité 1] : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL, ET L'ARTICLE 3 DES "REGLES ET USANCES UNIFORMES RELATIVES AU CREDIT DOCUMENTAIRE" ; ATTENDU QUE SELON L'ARRET DEFERE, TEBOUL

Teboul et Mme Lemonde, conseillers ; qu'à l'audience du 8 mars 2000, à l'issue de laquelle la décision a été rendue procédant à la mise en accusation de Pascal Z... et le renvoyant devant la cour d'assises

Arnould, président, Lombard et Teboul, conseillers ; que cette décision ayant été cassée par un arrêt de la Cour de Cassation du 15 juin 1994, la cause a été renvoyée devant la même chambre d'accusation

Bijouterie Horlogerie Maty, boulevard Kennedy à Besançon (Doubs), 3°/ de la Soficarte, ZA Château Rouquey à Mérignac (Gironde), 4°/ de la Cofinoga, 33696 Mérignac Cédex, 5°/ de la Creg, (SCP Puig Terrieux

CONCLUSIONS, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ET DENATURATION DU RAPPORT D'EXPERTISE; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA MAISON DE LA CULTURE DE GRENOBLE A PAYER A TEBOUL

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Bonneville, 17 janvier 1996), que les sociétés anonymes Grand Hôtel du Parc et Les Enfants terribles ont acquis

de la cour d'appel dans toutes ses dispositions alors qu'il doit être cassé sauf en ce qu'il déboute Mme [N] [R] divorcée [B] de ses demandes à l'encontre de la SCP Banville et Ténière

première branche : Vu l'article 9 du Code civil ; Attendu que la couverture de l'hebdomadaire France dimanche, en son numéro 2918 du 2 août 2002, comportait le titre "Claire X... et son mari La terrible

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires du ... à Pantin (Seine-Saint-Denis), en la personne de son syndic le cabinet Teboul

ainsi l'article 1134 du code civil ; 3°/ que Mme X... établissait en cause d'appel que la circonstance que l'expert missionné par elle pour confirmer le chiot eût mentionné que le propriétaire du teckel

faire pratiquer une fellation jusqu'à éjaculation en disant d'avaler ce que la victime écoeurée refusait; que par la suite, l'individu devenait moins désagréable et reconduisait la jeune femme à Le Teil

que les époux X... ont détruit ce toit en tuiles et créé dans cet espace ainsi dégagé un garage maçonné avec un escalier extérieur menant sur le toit de ce garage aménage en terrasse couverte d'une teille

lui-même le principe de la contradiction ; que devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, ni la SCI Valeria, ni la société BNP Paribas Lease Group ne sollicitaient la rectification de l'omission ma-térielle

Gilbert Z..., demeurant à Nice (Alpes-maritimes), Résidence Le Chambord, 19 bis, boulevard Frank Pilate, 2 / de la société Terrienne de France et des Colonies 83 La Nartelle Sainte-Maxime, prise en

[R] et qu'elle ne faisait que retranscrire les propos de Mme [O] en écrivant que « Monsieur [R] faisait des terribles colères aussi en présence d'[L] » ; qu'en se fondant sur l'attestation de Mme [F],

LES EXCUSES ADMISES PAR LA COUR, LES JURES TITULAIRES ETANT ENCORE PRESENTS AU NOMBRE DE 32, LES JURES SUPPLEANTS N'ONT PRIS AUCUNE PART AU TIRAGE AU SORT DES JURES DE JUGEMENT ; QUE CETTE ERREUR TERIELLE