ouvrage parfaitement étanche, la cour d'appel a retenu qu'elle n'avait fourni « aucun élément technique de nature à contredire la conclusion de l'expert mettant en cause le défaut d'étanchéité de la tétine

(Allier), 2°/ de Monsieur Pierre A..., administrateur provisoire de la société LABAYE TEISSEIRE, demeurant ...

X..., agissant en qualité d'armateur, a commandé un navire à la société Ocea qui s'est adressée à la société Financière Testérine, (société Testérine), mise depuis en liquidation judiciaire, la Selarl

, pour faire échec au recours subrogatoire de l'assureur, que la faute de conduite commise par Mme [U], consistant en s'être déportée sur la voie de circulation opposée par suite du ramassage d'une tétine

qui comportait la clause suivante : "la société X... et Tettelin versera en outre, à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Eeckman et Tettelin, société à responsabilité limitée, dont le siège

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 26 NOVEMBRE 1976) D'AVOIR CONDAMNE TENTENIER COMME DIRIGEANT DE FAIT A SUPPORTER PARTIE

X... au festival d'Aulnoye Aymeries, la société Vérone produisait le courrier de M.

la société Z Consultants, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit de la société le cabinet de courtage Eeckman & Tettelin

AY n° [Cadastre 9] appartenant en indivision à Mmes [I] et [R], MM.

X..., président-directeur général de la société Eeckman et Tettelin, et a affirmé que, s'agissant d'un compte personnel, M.

Teisseire France et la condamne à payer M.

X..., salarié en qualité de directeur des ventes et du marketing de la société Teisseire, a été licencié le 3 octobre 1996 ; que, contestant la cause de la rupture de son contrat de travail, il a saisi

André A..., demeurant à Aulnoye-Aymeries (Nord), ..., 98/ de Mme Josiane E..., ayant demeuré à Avesnes-sur-Helpe (Nord), ..., et actuellement sans domicile ni résidence connus, 108/ de M.

Sur le moyen unique : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 8 janvier 2002), que soutenant être propriétaire de la parcelle cadastrée AY

d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; qu'invoquant des désordres, la SCI a assigné en réparation, d'une part, la société Labaye Teisseire et la SMABTP, et, d'autre part, M.

X... s'est engagé à fournir pendant cinq ans, de 1983 à 1987, certaines quantités de cassis à la société Teisseire, spécialisée dans la fabrication des sirops de fruits, moyennant un prix indexé, pour

représentant de l'employeur qualifié pour trancher les réclamations et transmettre celles auxquelles il ne pourrait donner suite ; Attendu que pour décider que la section d'entretien d'Aulnoye-Aymeries

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Plateau de Gravelle Teisseire et Cie, dont le siège est ...

Hubert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1994 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Eeckman et Tettelin, société à responsabilité limitée,