AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 6 mars 2001) que la société Téfal

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 février 2023), par un acte notarié du 4 décembre 2012, la société La table des templiers a cédé un fonds de commerce à la société MM [W] (la société), le prix

cours de validité énumérés par ces textes ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse d'allocations familiales a été condamnée à payer à Mme X... des prestations familiales pour ses enfants, Terral

K... épouse N..., les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Tefal en qualité d'administrateur réseau, MM. R... H..., U... J..., I... O... et A...

novembre 1967 en qualité de chauffeur-acheteur par la société X... frères ; que cette entreprise ayant pour activité le négoce des fruits et primeurs en gros, a été cédée en avril 1989 à la société Lemas Tellan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Tella Tech, société de droit américain

Stéphane Y... de leurs demandes, fins et conclusions ; " aux motifs que des pièces de la procédure et des débats, il convient de relever le nombre important de fonctionnaires de police venus " en tenailles

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 21 janvier 1993), que la société civile immobilière Chaussée du bois (la SCI) a été condamnée à exécuter ses obligations contractuelles au profit des dames Tellier

A... et F... ; que F... sortait de la société d'exploitation des « Templiers » (pour prendre le Club 88 / Studio) et M.

Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Terrena, venant aux droits de la société Teldis

L..., les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de l'association multi loisirs adaptés (MLA), partie civile, l'association tourisme et loisirs adaptés (TELA), partie civile,

Sectrad ; qu'en estimant le contraire, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs de la clause de non-concurrence, en violation de l'article 1134 du Code civil ; alors, en outre, que si le modem Apple Tell

[W] [U] soulignait que ces marronniers étaient tricentenaires, parmi les arbres les plus anciens de France, plantés par les templiers de l'ordre de Saint-Jean de [Localité 1] et que c'était M

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 novembre 2001), que saisi successivement par les sociétés Tim et Groupe Telci

(BNP), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit : 1°/ de l'Association foncière urbaine libre des Templiers

fraudé a été réalisé à partir de pièces saisies lors des visites domiciliaires d'opérations d'inventaire validées par la Cour de cassation, notamment lors de la visite domiciliaire de la salle le Templier

d'appliquer les enseignements de l'Eglise et de lutter contre les guerres de religion" ; que l'arrêt ajoute que le prévenu prétend avoir fait preuve de précautions dans l'expression, en déclarant "je ne tenais

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE TEALDI, LOCATAIRE DEPUIS 1941 D'UN IMMEUBLE DANS LEQUEL IL EXPLOITAIT UNE SCIERIE, A OBTENU LE RENOUVELLEMENT DU BAIL