suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 1351 et 1844-8 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 mars 2010), que le syndicat des copropriétaires 42 rue du Faubourg du Temple

SOCIETE DES USINES GERLACH FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER AU SALARIE NOLL, AVEC MAJORATION, LA JOURNEE DU VENDREDI SAINT 1972, AUX MOTIFS QU'EN RAISON DE LA PRESENCE D'UN TEMPLE

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mai 2014), que la SCI 121 rue Vieille du Temple (la SCI), propriétaire de locaux

Versailles (1e chambre, 1e section), au profit de : 1°) la Société protectrice des animaux (SPA), dont le siège est ... (17ème), 2°) le Conseil presbytéral de l'église réformée des Batignolles Temple

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association Culturelle et Cultuelle du Temple de Sainte-Dode, représentée par son président en exercice

de cause, a confirmé le jugement qui avait débouté le Front National de ses demandes ; "aux motifs que "la partie civile soutient que la phrase "Le FN, c'est la secte et l'arnaque, à la fois le Temple

usage commercial appartenant à Mme Y..., a consenti sur ces locaux, par acte du 1er juillet 1993, une sous-location à la société AG Bois ; que la toiture du bâtiment s'est trouvée endommagée par la tempête

/ Mme Simone A..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre civile, Section A), au profit de la société Progrès du Temple

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Théâtre du Temple, dont le siège

, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 JUILLET 2024 1°/ Mme [G] [Y], veuve [C], domiciliée [Adresse 1], agissant en son nom personnel et en qualité d'ayant droit de [Z] [C], décédé, 2°/ la société Temple

désordres et notamment un fléchissement du plafond de leur appartement, ont été autorisés par ordonnance sur requête à assigner à jour fixe le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 77, rue du Temple

anonyme dont le siège social est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit du syndicat des copropriétaires du ... du Temple

Guy Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Tempier Roustant, dont le siège est Axiom

P... de sa demande de requalification de son contrat de travail à temps partiel en contrat de travail à temps complet, AUX MOTIFS QUE Sur la requalification du contrat de travail à temps partiel en contrat

..., demeurant 34, square Marie Curie, 77350 Le Mée-sur-Seine, en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Dimax Temple

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tempier Roustant, société anonyme, dont

les avis donnés aux parties ; Attendu que l'arrêt n° 84-FS-D, rendu le 26 janvier 2005 par la Troisième chambre civile de la Cour de cassation sur le pourvoi formé par l'Association cultuelle du Temple

se loue "Guillet et compagnie", dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mars 1995 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société civile immobilière (SCI) du Temple