avait signé avec les sociétés Theol et Bellefaye deux contrats d'agent commercial prévoyant à son profit le versement de commissions ; qu'en omettant d'exposer les raisons pour lesquelles ces contrats

C... et des 137 autres demandeurs au pourvoi, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Banque Themis, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société La Banque postale, et

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CORNHILL FRANCE HOLDING, - LA SOCIETE CORNHILL FRANCE, - LA SOCIETE THEMIS

SUR LE DEUXIEME MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LES INTERETS AU TAUX LEGAL MIS A LA CHARGE DE LA SOCIETE "R THEILER" ET ALLOUES A LA

L..., salariés de la société Day by day ; que peu après l'exercice de leur droit de préemption, ces salariés, après avoir émis un vote favorable à l'agrément d'un nouvel associé, la société Thémis, lui

SUR LA REQUETE EN RABAT D'ARRET : ATTENDU QUE LE RECOURS N° 82-16450 EN DATE DU 10 NOVEMBRE 1982, ADRESSE A LA COUR DE CASSATION PAR THEILLER, AGISSANT EN QUALITE DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE SENCOFREC

ensemble le tableau N 42 des maladies professionnelles annexé à l'article R. 461-3 du même code ; Attendu, selon les énonciations de la décision attaquée, que M Y..., ancien salarié de la société Thuillier

X..., représentant des créanciers de la société Centrale de vente Thuillier CDV (société CDV), qui a bénéficié d'un plan de continuation le 14 juin 1996 ; qu'une première ordonnance du 29 mai 2000 ayant

l'interruption de l'instance, sont réputés non avenus, à moins qu'ils soient expressément ou tacitement confirmés par la partie au profit de laquelle l'interruption est prévue ; Attendu que la société Ferrum Theiler

Joseph, Marie Henri X..., demeurant à Amfreville-La-Campagne (Eure), Le Gros Theil, 2°) Mme Georgette, Suzanne, Louise X..., demeurant à Amfreville-La-Campagne (Eure), Le Gros Theil, 3°) M.

Marcel X..., demeurant Bourg de Chaise Dieu du Theil, 27580 Bourth, en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1994 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

date à laquelle il a décidé de retirer son cheval des écuries de la société AB STABLES ; que la lecture du contrat de mai 2008 spécifie en son article 1 que le cheval mis en pension est « Japonica du Theil

S. de THENELLES avaient accepté de les lui affermer, qu'il était entré dans les lieux et avait payé les fermages mais que par suite d'un changement d'équipe municipale en mars 2008 la Commune de THENELLES

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Banque Thémis

Y..., les droits sociaux des sociétés Théoule aquaculture et Aquavar qui exerçaient une activité d'élevage de poissons, portant en particulier sur du bar bénéficiant du signe national « label rouge »,

auditions des personnes présentes sur le site aurifère ont été effectuées par le gendarme Louis C..., agent de police judiciaire à la compagnie de Cayenne, en résidence à la brigade de Camopi Le gendarme Themines

Mme G... a été engagée le 26 août 2010 par l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public 63 (l'association) en qualité de directrice de l'établissement médico-éducatif (IME) de Theix

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par les établissements Hôpital du Pays de la Roudoule - centre hospitalier de Puget-Theniers